> Par contre, après vérification, la sécurité et défense commune dans la nouvelle version est aussi la partie III chapitre II .
Oui, je n'ai pas dit le contraire, mais cette partie ne parle pas du traité Atlantique Nord.
Il n'y a que l'article I-41 qui parle du traité Atlantique Nord.
Il faut le lire attentivement pour voir que UE n'est pas dépendante de OTAM.
Par contre, des états sont engagés dans l'OTAM, les lois européennes ayant prévalence sur les lois nationales (ce qui est tout à fait normal et c'est comme ça depuis la naissance de UE), le TCE doit dire précisément ce que les lois européennes permettent et ce qu'elles ne peuvent pas afin d'éviter qu'un état soit en conflit avec ses engagements envers l'OTAM.
> J'aurais préféré que Fabb ait perçu le pb
Tu vas voir que ça va être de ma faute si t'as pas le bon texte...
J'ai dit ton erreur, je ne suis pas à ta place, je n'ai pas ta constitution dans les mains.
[^] # Re: Le problème est plus complexe...
Posté par fabb . En réponse au journal [OT] TCE tenez, vous informé. Évalué à 1.
Oui, je n'ai pas dit le contraire, mais cette partie ne parle pas du traité Atlantique Nord.
Il n'y a que l'article I-41 qui parle du traité Atlantique Nord.
Il faut le lire attentivement pour voir que UE n'est pas dépendante de OTAM.
Par contre, des états sont engagés dans l'OTAM, les lois européennes ayant prévalence sur les lois nationales (ce qui est tout à fait normal et c'est comme ça depuis la naissance de UE), le TCE doit dire précisément ce que les lois européennes permettent et ce qu'elles ne peuvent pas afin d'éviter qu'un état soit en conflit avec ses engagements envers l'OTAM.
> J'aurais préféré que Fabb ait perçu le pb
Tu vas voir que ça va être de ma faute si t'as pas le bon texte...
J'ai dit ton erreur, je ne suis pas à ta place, je n'ai pas ta constitution dans les mains.