En fait pour être équitable, il faut juste que soit non brevetable ce qui tourne sur un ordinateur/serveur/cluster par un jeux d'instruction compilé ou pas et que la limite soit ce qui est "écrit" de manière inaltérable (sans un processus de gravure) en rom [ c'est un secteur que je ne connais pas] : une puce gravé ou une eprom? un truc dans le genre.
Par exemple, l'eprom gravé avec un algorythme est breveté : on ne peut pas graver une autre eprom avec le même algorythme avec un truc comme gpl : reprendre une partie du code est considéré comme adhérer au brevet en question.
De même on ne pourrait pas breveter un mode de raisonnement ex :
si je clique sur un lien, j'ouvre une boite de dialogue.
Par contre si je propose une "puce/rom/carte/eprom/trucmuche", qui soudée dans un autoradio reconnait des actions vocales pour faire marcher le bousin, je peux dire : cet algo d'atténuation de bruits est interdit d'utilisation dans la création d'une puce/rom/vous avez compris/ pour mettre dans un autoradio.(il faut avoir fabriqué la chose en question, au moins un exemplaire qui marche)
Bien sur le trivial serait de facto évacué.
En plus, il y aurait un accès publique aux dépots en cours et chacun pourrait montrer un prior art qui invaliderait la procédure.
Cela satisferait tout le monde non ? (euh surement pas ,si cela était aussi simple, ils auraient trouvés avant moi :-) )
En plus cela pourrait même être en GPL puisque la création matérielle de la pièce serait soumise à paiement.
# Une idée lumineuse
Posté par hervé Couvelard . En réponse au journal Brevets: La commission européenne affirme qu'il n'y aura pas de nouvelle proposition de loi si la proposition courante est rejetée par le parlement. Évalué à 2.
Par exemple, l'eprom gravé avec un algorythme est breveté : on ne peut pas graver une autre eprom avec le même algorythme avec un truc comme gpl : reprendre une partie du code est considéré comme adhérer au brevet en question.
De même on ne pourrait pas breveter un mode de raisonnement ex :
si je clique sur un lien, j'ouvre une boite de dialogue.
Par contre si je propose une "puce/rom/carte/eprom/trucmuche", qui soudée dans un autoradio reconnait des actions vocales pour faire marcher le bousin, je peux dire : cet algo d'atténuation de bruits est interdit d'utilisation dans la création d'une puce/rom/vous avez compris/ pour mettre dans un autoradio.(il faut avoir fabriqué la chose en question, au moins un exemplaire qui marche)
Bien sur le trivial serait de facto évacué.
En plus, il y aurait un accès publique aux dépots en cours et chacun pourrait montrer un prior art qui invaliderait la procédure.
Cela satisferait tout le monde non ? (euh surement pas ,si cela était aussi simple, ils auraient trouvés avant moi :-) )
En plus cela pourrait même être en GPL puisque la création matérielle de la pièce serait soumise à paiement.