Deja, comme d'autres, je ne comprends pas l'intérêt d'écrire une n-ième licence.
Un truc qui est sûrement pas Libre (et pas clair)
6.2. Modifications
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L'Utilisateur est autorisé à apporter des Modifications à l'OEuvre, sous réserve des
conditions suivantes :
6.2.1. Ses Modifications doivent rester dans l'objectif de l'OEuvre;
Ça veut dire quoi, "rester dans l'objectif de l'oeuvre" ? Où se situe la limite ? Dans les Libertés Fondamentales, on a la liberté de modification; là, tu restreint la porté de ces modifications. Si je prends le code d'un Emulateur de Terminal et que je le fais évoluer progressivement jusqu'à devenir un noyau de système d'exploitation, je viole la license ? (Pour info, c'était l'évolution du code de Linux si je me rapelle bien).
Ensuite tu parles de Fork (pour une licence en français, je pense qu'il faudrait plutot appeler ça OEuvre Dérivée ?..); où se situe la limite entre "Modification" et "Fork" ? D'apres les définitions j'ai l'impression que les Modifications sont celles de l'oeuvre "originale", donc les patches envoyés par des contributeur au mainteneur officiel ? Dans ce cas c'est au mainteneur de savoir ce qu'il accepte ou pas, c'est son code. Pourquoi la Licence le préciserait ?
6.3.4. Si le Fork nuit à l'OEuvre, ne respecte pas les termes du Contrat et/ou que lui ou l'OEuvre est vendu, le Titulaire peut en interdire la création jusqu'à les 30 jours suivant sa première version.
"nuire" à l'oeuvre ? Ça veut dire quoi ? Mauvaise image, concurrence commerciale ? Dans les contrats de certains logiciels Microsoft on a vu passer des clauses du style "interdit d'utiliser ce logiciel pour en publier des benchmarks". J'espère que tu prends pas cette voie...
Quand à l'interdiction de vendre, c'est clairement du Pas Libre du tout.
Cette restriction sur la vente se retrouve dans d'autres articles, que je ne remets pas.
Imagine LinuxMag qui fournit un CD dans son magazine. Ils peuvent y mettre tous les logiciels libres qu'ils veulent. Inclure un logiciel avec cette licence, est-ce considéré comme de la "vente à un prix excédent le prix du média" ? Ils ne prendront pas le risque.
6.4.2. L'Utilisateur ne peut distribuer l'OEuvre si celle-ci lui a été vendue, à moins d'un accord avec le Titulaire.
Incompatible avec les "4 Libertés Fondamentales": Un logiciel libre, on a le droit de le redistribuer, point. Peu importe qu'on l'ait obtenu gratuitement, contre un bière, ou pour 1000$.
Il y a encore d'autre clauses bizarres, mais à ce stade là j'ai arreté de regarder.
Pour moi, cette licence n'est pas libre.
# gnééé
Posté par daggett . En réponse au journal Ma licence. Évalué à 3.
Un truc qui est sûrement pas Libre (et pas clair)
Ça veut dire quoi, "rester dans l'objectif de l'oeuvre" ? Où se situe la limite ? Dans les Libertés Fondamentales, on a la liberté de modification; là, tu restreint la porté de ces modifications. Si je prends le code d'un Emulateur de Terminal et que je le fais évoluer progressivement jusqu'à devenir un noyau de système d'exploitation, je viole la license ? (Pour info, c'était l'évolution du code de Linux si je me rapelle bien).
Ensuite tu parles de Fork (pour une licence en français, je pense qu'il faudrait plutot appeler ça OEuvre Dérivée ?..); où se situe la limite entre "Modification" et "Fork" ? D'apres les définitions j'ai l'impression que les Modifications sont celles de l'oeuvre "originale", donc les patches envoyés par des contributeur au mainteneur officiel ? Dans ce cas c'est au mainteneur de savoir ce qu'il accepte ou pas, c'est son code. Pourquoi la Licence le préciserait ?
"nuire" à l'oeuvre ? Ça veut dire quoi ? Mauvaise image, concurrence commerciale ? Dans les contrats de certains logiciels Microsoft on a vu passer des clauses du style "interdit d'utiliser ce logiciel pour en publier des benchmarks". J'espère que tu prends pas cette voie...
Quand à l'interdiction de vendre, c'est clairement du Pas Libre du tout.
Cette restriction sur la vente se retrouve dans d'autres articles, que je ne remets pas.
Imagine LinuxMag qui fournit un CD dans son magazine. Ils peuvent y mettre tous les logiciels libres qu'ils veulent. Inclure un logiciel avec cette licence, est-ce considéré comme de la "vente à un prix excédent le prix du média" ? Ils ne prendront pas le risque.
Incompatible avec les "4 Libertés Fondamentales": Un logiciel libre, on a le droit de le redistribuer, point. Peu importe qu'on l'ait obtenu gratuitement, contre un bière, ou pour 1000$.
Il y a encore d'autre clauses bizarres, mais à ce stade là j'ai arreté de regarder.
Pour moi, cette licence n'est pas libre.