Le Debian Policy Manual ne dit pas que les applications utilisant des brevets doivent être dans non-free, il dit que les applications encombrées de brevets et dont la distribution est problématique doivent être dans non-free.
C'est la raison pour laquelle lame n'est pas dans main, puisque il s'appuie sur des brevets dont le détenteur - Fraunhoffer - pose des contraintes sur la distribution. Si Fraunhoffer ne défendait pas activement ses brevets en interdisant la diffusion d'applications basées dessus, lame pourrait entrer dans le main de Debian sans problème.
Par contre, mpg321 n'est pas dans la même situation, c'est un décodeur MP3 (et pas un encodeur) et Fraunhoffer n'a pas de brevets sur le décodage MP3. C'est la raison pour laquelle on peut le trouver dans main.
Potentiellement, tous les logiciels disponibles dans le main de Debian sont susceptibles d'enfreindre des brevets, vu le nombre incalculable de brevets déposés sur tout et n'importe quoi aux États-Unis. La Debian Policy me semble donc bien adaptée puisqu'elle ne considère comme problématiques que les brevets activement protégés par leurs détenteurs.
[^] # Re: Debian a bon dos
Posté par Frédéric Lopez . En réponse au journal Mplayer dans Debian ?. Évalué à 2.
C'est la raison pour laquelle lame n'est pas dans main, puisque il s'appuie sur des brevets dont le détenteur - Fraunhoffer - pose des contraintes sur la distribution. Si Fraunhoffer ne défendait pas activement ses brevets en interdisant la diffusion d'applications basées dessus, lame pourrait entrer dans le main de Debian sans problème.
Par contre, mpg321 n'est pas dans la même situation, c'est un décodeur MP3 (et pas un encodeur) et Fraunhoffer n'a pas de brevets sur le décodage MP3. C'est la raison pour laquelle on peut le trouver dans main.
Potentiellement, tous les logiciels disponibles dans le main de Debian sont susceptibles d'enfreindre des brevets, vu le nombre incalculable de brevets déposés sur tout et n'importe quoi aux États-Unis. La Debian Policy me semble donc bien adaptée puisqu'elle ne considère comme problématiques que les brevets activement protégés par leurs détenteurs.