> Dans ce cas, pourquoi ne pas réduire simplement la durée de validité des brevets? Dans la mesure ou, pour un développement logiciel par exemple, le retour sur investissement peut être très rapide, contrairement au matériel ou il faut investir dans des infrastructures parfois couteuses pour pouvoir mettre un brevet en oeuvre?
Peut-être le problème est-il double: d'un coté réduire la durée des brevets pour l'ajuster sur le ROI amènerait des brevets sur de trop courtes périodes; sachant que les brevets se payent, qui irait payer 10000e (ça doit être l'ordre de grandeur pour une validité européenne si je me souviens bien) pour un brevet qui durerait 6 mois, ou 1 ans? Et donc les organismes les délivrant vont freiner ce genre d'orientation; D'un autre coté ce n'est pas le petit peuple (donc nous) qui veux faire passer les brevets, mais les gros industriels, qui eux ont des raisons de les garder sur de longues périodes. On se ramène à ton déséquilibre grosses sociétés / PME.
>Un brevet est censé protéger une innovation, c'est à dire quelquechose qui n'existait pas avant que l'inventeur ne le crée, pas quelque chose qui existe déjà mais qui n'a pas été breveté, et ce indépendamment du fait que l'invention soit 'évidente' ou non.
Là on touche un tout autre problème: à priori, les organisme de dépot de brevets soint sencés effectuer des recherches d'antériorité; Mais là, c'est à l'organisme d'^tre sérieux ou surveillés par les états...
[^] # Re: tentative légère d'historique
Posté par zewoo . En réponse au journal Petite reflexion sur les brevets logiciels. Évalué à 1.
Peut-être le problème est-il double: d'un coté réduire la durée des brevets pour l'ajuster sur le ROI amènerait des brevets sur de trop courtes périodes; sachant que les brevets se payent, qui irait payer 10000e (ça doit être l'ordre de grandeur pour une validité européenne si je me souviens bien) pour un brevet qui durerait 6 mois, ou 1 ans? Et donc les organismes les délivrant vont freiner ce genre d'orientation; D'un autre coté ce n'est pas le petit peuple (donc nous) qui veux faire passer les brevets, mais les gros industriels, qui eux ont des raisons de les garder sur de longues périodes. On se ramène à ton déséquilibre grosses sociétés / PME.
>Un brevet est censé protéger une innovation, c'est à dire quelquechose qui n'existait pas avant que l'inventeur ne le crée, pas quelque chose qui existe déjà mais qui n'a pas été breveté, et ce indépendamment du fait que l'invention soit 'évidente' ou non.
Là on touche un tout autre problème: à priori, les organisme de dépot de brevets soint sencés effectuer des recherches d'antériorité; Mais là, c'est à l'organisme d'^tre sérieux ou surveillés par les états...