sans me faire l'avocat du diable, dans de très nombreux cas il y a divers indices et autres mentions (dans le nom du fichier partagé en général) qui indiquent de façon flagrante que le contenu est d'origine douteuse et que la personne qui la diffuse n'est explicitement pas en règle et l'affiche ouvertement. on ne peut pas invoquer l'innocence de la personne qui télécharge ici.
Si, justement!!!
L'auteur d'une oeuvre n'a pas le droit de s'opposer à la copie de l'oeuvre dans un but privé, et ce quelle que soit l'origine de l'oeuvre. Ca peut paraître insensé, mais même avec la certitude absolue qu'une oeuvre est piratée, je suis en droit d'en effectuer une copie, et donc de la télécharger, sans rien devoir à personne. Ce que je n'ai pas le droit de faire, c'est de redistribuer cette oeuvre. C'est une pure question de droit.
de même, tous les jeux et autres applications style photoshop estampillées de noms de groupe ou d'un "with crack" sont marquées d'un gros "PIRATE !".
Le droit du logiciel est explicitement différent de celui des autres oeuvres. Je le connais moins bien, mais je pense que la copie de ces applications est, quant à elle, illégale (à la différence des autres oeuvres, les logiciels sont soumis à une license, qui relève du droit du contrat).
télécharger ça en parfaite connaissance de cause est du recel à mes yeux, et prétendre le contraire c'est se moquer du monde.
Je ne prétends rien quant à la façon dont cela t'apparaît, mais je t'affirme qu'en droit, ces téléchargements sont légaux (mais pas les mises à dispositions, sauf peut-être dans le cas d'oeuvres non distribuées en France, puisqu'on pourrait plaider qu'en interdire la diffusion contreviendrait au droit d'accès à la culture). Encore une fois, je parle bien du point de vue juridique, pas légal.
[^] # Re: Pfff,
Posté par CoinKoin . En réponse au journal Télécharger pas illégal?. Évalué à 3.
Si, justement!!!
L'auteur d'une oeuvre n'a pas le droit de s'opposer à la copie de l'oeuvre dans un but privé, et ce quelle que soit l'origine de l'oeuvre. Ca peut paraître insensé, mais même avec la certitude absolue qu'une oeuvre est piratée, je suis en droit d'en effectuer une copie, et donc de la télécharger, sans rien devoir à personne. Ce que je n'ai pas le droit de faire, c'est de redistribuer cette oeuvre. C'est une pure question de droit.
de même, tous les jeux et autres applications style photoshop estampillées de noms de groupe ou d'un "with crack" sont marquées d'un gros "PIRATE !".
Le droit du logiciel est explicitement différent de celui des autres oeuvres. Je le connais moins bien, mais je pense que la copie de ces applications est, quant à elle, illégale (à la différence des autres oeuvres, les logiciels sont soumis à une license, qui relève du droit du contrat).
télécharger ça en parfaite connaissance de cause est du recel à mes yeux, et prétendre le contraire c'est se moquer du monde.
Je ne prétends rien quant à la façon dont cela t'apparaît, mais je t'affirme qu'en droit, ces téléchargements sont légaux (mais pas les mises à dispositions, sauf peut-être dans le cas d'oeuvres non distribuées en France, puisqu'on pourrait plaider qu'en interdire la diffusion contreviendrait au droit d'accès à la culture). Encore une fois, je parle bien du point de vue juridique, pas légal.