Ben la logique :) même si tu fais une copie d'une copie ... d'une copie, la première est bien la copie d'un original. Je plaisante, je reconnais m'être planté sur ce coup.
Le _code de la propriété intellectuel_ est clair là -dessus. L'origine de la copie n'entre pas en ligne de compte.
Vu que tu es à fond dedans, en reprenant ce code, il est également dit (Article L122-5):
"Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée..."
Dans le cas de la musique, ne sommes nous pas dans l'exception ? Je reconnais que certains artistes sont loins de faire des oeuvres d'art :) Mais la musique et le film sont ils hors catégorie ? Si ce n'est pas le cas alors cela voudrait dire qu'on ne pourrait faire aucune copie même sur son baladeur. Me trompe je ?
[^] # Re: Pfff,
Posté par deftones_chris . En réponse au journal Télécharger pas illégal?. Évalué à 3.
Qui dit ça ?
Ben la logique :) même si tu fais une copie d'une copie ... d'une copie, la première est bien la copie d'un original. Je plaisante, je reconnais m'être planté sur ce coup.
Le _code de la propriété intellectuel_ est clair là -dessus. L'origine de la copie n'entre pas en ligne de compte.
Vu que tu es à fond dedans, en reprenant ce code, il est également dit (Article L122-5):
"Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée..."
Dans le cas de la musique, ne sommes nous pas dans l'exception ? Je reconnais que certains artistes sont loins de faire des oeuvres d'art :) Mais la musique et le film sont ils hors catégorie ? Si ce n'est pas le cas alors cela voudrait dire qu'on ne pourrait faire aucune copie même sur son baladeur. Me trompe je ?