en même temps il aurait fallut que je cherche quoi sous google ?
"changement de licence GPL droits d'auteur"
J'ai lu pas mal de pages, et bien souvent ce ne sont pas des juristes qui parlent. D'ailleur :
"bien que j'aie essayé de faire de mon mieux, je ne suis pas juriste et je ne peux en aucun cas garantir les informations ci-dessous. Qui plus est, la plupart des analyses disponibles dans ce domaine sont basées sur le droit américain et peuvent ne pas forcément se transposer au droit français, européen ou international..."
Je connais le principe de la GPL et tout et tout, c'est d'ailleur ce dont parle la plupart des articles. Moi ce qui m'intéresse c'est le cas du changement de licence, vis-à-vis du droit français, comme me l'a exprimé cet avocat. Et là par contre je ne trouve rien.
Alors puisque tu sembles avoir trouver facilement, je veux bien que tu me files un lien qui va m'expliquer que dans le droit français on peut forker et continuer à exploiter les travaux de personnes qui ont pourtant changés de licence leurs contributions.
[^] # Re: Toujours les mêmes questions
Posté par PascalFresnay . En réponse au journal droit d'auteur... parfois ca fait peur. Évalué à 1.
"changement de licence GPL droits d'auteur"
J'ai lu pas mal de pages, et bien souvent ce ne sont pas des juristes qui parlent. D'ailleur :
"bien que j'aie essayé de faire de mon mieux, je ne suis pas juriste et je ne peux en aucun cas garantir les informations ci-dessous. Qui plus est, la plupart des analyses disponibles dans ce domaine sont basées sur le droit américain et peuvent ne pas forcément se transposer au droit français, européen ou international..."
Je connais le principe de la GPL et tout et tout, c'est d'ailleur ce dont parle la plupart des articles. Moi ce qui m'intéresse c'est le cas du changement de licence, vis-à-vis du droit français, comme me l'a exprimé cet avocat. Et là par contre je ne trouve rien.
Alors puisque tu sembles avoir trouver facilement, je veux bien que tu me files un lien qui va m'expliquer que dans le droit français on peut forker et continuer à exploiter les travaux de personnes qui ont pourtant changés de licence leurs contributions.
Merci d'avance.