De ce que j'ai retenu de ce sujet récurrent est que une clause de non concurrence n'est valable que si :
- elle est limitée dans le temps (c'est ton cas : 2 ans)
- elle est limitée géographiquement (je ne sais pas si nommer des clients peut être considéré comme une limitation à ce niveau)
- elle comprend explicitement une rétribution ou compensation pour la limitation apportée (ce n'est pas ton cas)
Vu que tu ne valides pas au moins une de ces clauses, à priori la clause n'est pas valide et tu peux l'oublier. Ceci dit je te conseille de te référer à un professionnel (éventuellement sur fr.misc.droit sur usenet) ou de simplement demander l'autorisation de ta boite (ça serait tellement plus simple .... et si c'est un gros client ils n'oseront pas forcément lui refuser).
> Est-ce que cette clause peut vraiment empêcher mon client actuel de m'embaucher ?
C'est au moins le but de la clause ;)
Donc au mieux, si ta boite n'est pas d'accord, tu peux te mettre vraiment en froid avec eux (et si tu bosses pour ton client tu seras peut être amené à travailler aussi en relation avec ton ancienne boite, y es-tu prêt ?)
# limitations
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse au journal Clause de non concurrence: validité ?. Évalué à 9.
- elle est limitée dans le temps (c'est ton cas : 2 ans)
- elle est limitée géographiquement (je ne sais pas si nommer des clients peut être considéré comme une limitation à ce niveau)
- elle comprend explicitement une rétribution ou compensation pour la limitation apportée (ce n'est pas ton cas)
Vu que tu ne valides pas au moins une de ces clauses, à priori la clause n'est pas valide et tu peux l'oublier. Ceci dit je te conseille de te référer à un professionnel (éventuellement sur fr.misc.droit sur usenet) ou de simplement demander l'autorisation de ta boite (ça serait tellement plus simple .... et si c'est un gros client ils n'oseront pas forcément lui refuser).
> Est-ce que cette clause peut vraiment empêcher mon client actuel de m'embaucher ?
C'est au moins le but de la clause ;)
Donc au mieux, si ta boite n'est pas d'accord, tu peux te mettre vraiment en froid avec eux (et si tu bosses pour ton client tu seras peut être amené à travailler aussi en relation avec ton ancienne boite, y es-tu prêt ?)