Re: Quel suspens !

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[^] # Re: Quel suspens !

Posté par jmfayard le 05 juin 2004 à 17:54. En réponse au journal Luce et Henri boutent en duo : Episode III. Évalué à 5.

Tu te trompes

Article 122-5 du code de la propriété industrielle :
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CPROINTL.(...)

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
[...]
4o La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.