Avant d'accepter un brevet, ils sont sensé faire une recherche d'anteriorité et verifier si il est acceptable. Or, ces recherches coutent de l'argent.
Donc si on refuse un brevet, non seulement on pert l'argent dépensé dans ces recherche, mais en plus, comme le brevet est refusé, le demandeur n'a rien a payer. Si on accepte le brevet, on se mets plein de fric dans les poches parceque déposer un brevet c'est loin d'être donné.
De plus, les gens qui bosse a l'OEB c'est des expert en brevet, juriste, etc... Et plus le brevet est douteux, plus il a des chance de mener a un procet.
Or si il y a un procet, le détenteur du brevet va employer des expert en brevet, juriste, etc... pour prouver que son brevet est valide.
En claire, pour les gens de l'OEB, accepter un brevet douteux, c'est s'assurer du boulot bien payé quand il y aura un procet.
C'est pourca que l'OEB (Office Europpéen de Brevets) accepte des brevets farfelu et surtout illégaux en europe (comme le brevet logiciel par exemple).
Pour éviter cela, la solution est simple :
Il faut disoudre l'OEB, et le remplacer par un organisme réellement indépendant (j'entend par la disrigé par des personnes n'ayant pas d'intérêt financier dans les entreprises qui déposent des brevets).
[^] # Re: Intention de RTLinux
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche Une société Linux dépose un brevet!. Évalué à 0.
Donc si on refuse un brevet, non seulement on pert l'argent dépensé dans ces recherche, mais en plus, comme le brevet est refusé, le demandeur n'a rien a payer. Si on accepte le brevet, on se mets plein de fric dans les poches parceque déposer un brevet c'est loin d'être donné.
De plus, les gens qui bosse a l'OEB c'est des expert en brevet, juriste, etc... Et plus le brevet est douteux, plus il a des chance de mener a un procet.
Or si il y a un procet, le détenteur du brevet va employer des expert en brevet, juriste, etc... pour prouver que son brevet est valide.
En claire, pour les gens de l'OEB, accepter un brevet douteux, c'est s'assurer du boulot bien payé quand il y aura un procet.
C'est pourca que l'OEB (Office Europpéen de Brevets) accepte des brevets farfelu et surtout illégaux en europe (comme le brevet logiciel par exemple).
Pour éviter cela, la solution est simple :
Il faut disoudre l'OEB, et le remplacer par un organisme réellement indépendant (j'entend par la disrigé par des personnes n'ayant pas d'intérêt financier dans les entreprises qui déposent des brevets).