Ce sont les professionnels qui se font controler, j'ai jamais vu les douanes controler l'essence d'un particulier.
Ce qui serait interressant c'est de voir si la TIPP peut s'appliquer ou pas. Moi je pense que NON dans le cas d'un particulier puisque c'est une taxe, elle s'applique sur le commerce, le négoce mais pas sur l'utilisation donc si tu le fabriques pour toi je pense pas que tu sois assugetis à la TIPP. Par contre il faut voir le details des produits chimiques pour voir si on a le droit de les manipuler sans autorisation spéciale. J'ai fais du droit mais c'est un peu loin alors si il y a un juriste à jour dans la salle.
Que la TIPP s'applique au produit par destination je suis d'accord mais le particulier ne négoce pas et le produit n'est pas utilisable brut, il n'est même pas obliger d'acheter de l'huile pour le fabriquer, il peut utiliser de l'huile de récuperation (comme en allemagne par exemple). Je pense que la TIPP française est inapplicable.
[^] # Re: Biodiesel : fabriquer son gazoil dans son garrage.
Posté par xcoder_nux . En réponse au journal Biodiesel : fabriquer son gazoil dans son garrage.. Évalué à 2.
Ce qui serait interressant c'est de voir si la TIPP peut s'appliquer ou pas. Moi je pense que NON dans le cas d'un particulier puisque c'est une taxe, elle s'applique sur le commerce, le négoce mais pas sur l'utilisation donc si tu le fabriques pour toi je pense pas que tu sois assugetis à la TIPP. Par contre il faut voir le details des produits chimiques pour voir si on a le droit de les manipuler sans autorisation spéciale. J'ai fais du droit mais c'est un peu loin alors si il y a un juriste à jour dans la salle.
Que la TIPP s'applique au produit par destination je suis d'accord mais le particulier ne négoce pas et le produit n'est pas utilisable brut, il n'est même pas obliger d'acheter de l'huile pour le fabriquer, il peut utiliser de l'huile de récuperation (comme en allemagne par exemple). Je pense que la TIPP française est inapplicable.