Tu penses que...
Non, je parle de chose que je connais.
Il ne faut pas confondre nom et marque, ce sont des choses totalement différentes.
Je suis Raoul Dupond, mon parfum c'est Dupond n°3 et ma voiture est une Dupond.
Raoul Dupond est un nom propre. Quelqu'un d'autre peut porter ce nom sans pour autant risquer un procès.
Dupond (parfum) et Dupond (voiture) sont deux marques distinctes.
Personne d'autre que les possesseurs des marques n'a le droit de commercialiser des parfums Dupond ou des voitures Dupond, ce sont des marques protégés.
Il s'agit de deux marques distincts car elle ne recouvrent pas les mêmes classes (domaines d'application, ici : parfum, voiture). De plus les parfums Dupond peuvent appartenir à Roger Sanchez et les voitures Dupond à Marcel Kerdreux. Même si Dupond était un nom propre, c'est la marque qui est protégée et elle peut changer de titulaire.
De plus, comme les marques ne sont protégées que dans certaines classes, il est possible par exemple, que tu déposes la classe Dupond pour commercialiser des ordinateurs puisque c'est une classe à part. Par contre, tu ne peux déposer la marque Dupont pour vendre du parfum ou des voitures, le nom est trop proche et tu profiterais de la réputation de la marque Dupond.
Pour ce qui est du nom propre déposé en marque et revendu, ça ce passe bien en France et ça doit arriver relativement souvent (je n'ai malheureusement pas de référence exacte mais en cherchant un peu, on doit pouvoir retrouver des exemples).
[^] # Re: Quand Microsoft s'attaque à Mike Rowe
Posté par pyrollo (site web personnel) . En réponse au journal Quand Microsoft s'attaque à Mike Rowe. Évalué à 5.
Non, je parle de chose que je connais.
Il ne faut pas confondre nom et marque, ce sont des choses totalement différentes.
Je suis Raoul Dupond, mon parfum c'est Dupond n°3 et ma voiture est une Dupond.
Raoul Dupond est un nom propre. Quelqu'un d'autre peut porter ce nom sans pour autant risquer un procès.
Dupond (parfum) et Dupond (voiture) sont deux marques distinctes.
Personne d'autre que les possesseurs des marques n'a le droit de commercialiser des parfums Dupond ou des voitures Dupond, ce sont des marques protégés.
Il s'agit de deux marques distincts car elle ne recouvrent pas les mêmes classes (domaines d'application, ici : parfum, voiture). De plus les parfums Dupond peuvent appartenir à Roger Sanchez et les voitures Dupond à Marcel Kerdreux. Même si Dupond était un nom propre, c'est la marque qui est protégée et elle peut changer de titulaire.
De plus, comme les marques ne sont protégées que dans certaines classes, il est possible par exemple, que tu déposes la classe Dupond pour commercialiser des ordinateurs puisque c'est une classe à part. Par contre, tu ne peux déposer la marque Dupont pour vendre du parfum ou des voitures, le nom est trop proche et tu profiterais de la réputation de la marque Dupond.
Pour ce qui est du nom propre déposé en marque et revendu, ça ce passe bien en France et ça doit arriver relativement souvent (je n'ai malheureusement pas de référence exacte mais en cherchant un peu, on doit pouvoir retrouver des exemples).