Le brevet proprement dit n'étant plus valable, ils ne peuvent empécher l'utilisation libre du bout de code en question.
Si, ca s'apelle du plagiat. Le plagiat d'une oeuvre commerciale entrainnant un manque a gagner les contrevenants sont passible d'une forte amende et doivent retirer leur produit de la vente. Dans le cadre d'oeuvres non commerciales ca depend.
Au japon un plagiat non commercial d'une oeuvre commerciale ou non commerciale est innattaquable. Si je decide de faire demain mes propres episodes de Goldorack (Grandizer) et de les distribuer gratuitement sur le net personne ne peux rien dire (meme si je pense que les distributeurs tenteront le coup quand meme).
C'est une des raisons pour laquelle les brevets et les lois sur les marques deposees sont tres forts la bas.
En France le plagiat non commercial d'une oeuvre commerciale est attaquable de pas mal de facon, mais si les deux oeuvres sont non commerciales c'est un peu plus complexe. Il faut qu'il y ait atteinte a l'image je crois.
Aux US en theorie le plagiat n'existe pas vu que le premier amendement est une des lois sur la liberte d'expression les plus fortes, en pratique c'est hyper restrictif. Dans les annees 50 un groupe nomme les pirates de l'air a essaye de demolir Walt Disney en publiant des bandes dessinees gratuites dans lequel les personnages Dysney etaient mis dans des situations particulierement choquantes (violence, sexe, esclavagisme etc.) Ca a donne lieu a la premiere loi Mickey qui dit que si une production de B peut evoquer une realisation de A alors B doit s'arreter de suite. Avec des derives comme le fait que la plupart des fabriquants de poupees plastqiues doivent demander a Mattel la permission de sortir leur produit, et beaucoup se font envoyer ballader parceque leur modele est trop ressemblant avec Barbie.
Bref meme avec juste des droits d'auteurs ils peuvent faire pas mal de choses...
[^] # Re: Spéculons
Posté par Jerome Herman . En réponse au journal Les réclamations de SCO. Évalué à 3.
Si, ca s'apelle du plagiat. Le plagiat d'une oeuvre commerciale entrainnant un manque a gagner les contrevenants sont passible d'une forte amende et doivent retirer leur produit de la vente. Dans le cadre d'oeuvres non commerciales ca depend.
Au japon un plagiat non commercial d'une oeuvre commerciale ou non commerciale est innattaquable. Si je decide de faire demain mes propres episodes de Goldorack (Grandizer) et de les distribuer gratuitement sur le net personne ne peux rien dire (meme si je pense que les distributeurs tenteront le coup quand meme).
C'est une des raisons pour laquelle les brevets et les lois sur les marques deposees sont tres forts la bas.
En France le plagiat non commercial d'une oeuvre commerciale est attaquable de pas mal de facon, mais si les deux oeuvres sont non commerciales c'est un peu plus complexe. Il faut qu'il y ait atteinte a l'image je crois.
Aux US en theorie le plagiat n'existe pas vu que le premier amendement est une des lois sur la liberte d'expression les plus fortes, en pratique c'est hyper restrictif. Dans les annees 50 un groupe nomme les pirates de l'air a essaye de demolir Walt Disney en publiant des bandes dessinees gratuites dans lequel les personnages Dysney etaient mis dans des situations particulierement choquantes (violence, sexe, esclavagisme etc.) Ca a donne lieu a la premiere loi Mickey qui dit que si une production de B peut evoquer une realisation de A alors B doit s'arreter de suite. Avec des derives comme le fait que la plupart des fabriquants de poupees plastqiues doivent demander a Mattel la permission de sortir leur produit, et beaucoup se font envoyer ballader parceque leur modele est trop ressemblant avec Barbie.
Bref meme avec juste des droits d'auteurs ils peuvent faire pas mal de choses...
Kha