les majors sont arrogantes, mais ça on le savait déjà
Je ne vois pas d'arrogance dans leur mail. « Monsieur, nous avons remarqué que telle IP de chez vous échangeait un fichier dont nous pensons posséder les droits. Veuillez avertir votre client que nous n'apprécions pas et pourrions l'attaquer en justice. Voici les détails que nous avons relevés. » Où la vois-tu ?
les preuves avancées sont complètement creuses
En es-tu sûr (ou que veux-tu dire) ? Si une action en justice était intentée, les logs de Club Internet montreraient sans possibilité de contestation que mon ami était responsable (conformément à son contrat) de ce que l'IP en cause faisait ce jour à cette heure là. Il est par ailleurs tout à fait possible que BayTSP de son côté ait conservé un log (surveillé par huissier, par exemple) des échanges sur eDonkey ce jour à cette heure là, et que ce soit suffisant pour confirmer l'échange de fichier. Reste à prouver que le fichier est bien une oeuvre de la Paramount, mais, s'il n'est pas encore sur le disque dur de mon ami sous une forme ou une autre, il est possible qu'on puisse en trouver une autre copie (avec la même taille, etc.). On peut aussi imaginer que BayTSP télécharge le fichier (avec une autorisation de Paramount) et l'apporte comme preuve.
Je ne dis pas que la preuve serait éclatante de simplicité ou de facilité, mais je ne pense pas non plus qu'elle est complètement creuse et qu'elle serait rejetée immédiatement par un tribunal (je ne suis pas sûr d'ailleurs qu'un tribunal actuel serait aussi pointilleux sur la preuve...).
[^] # Re: It's fun to be under the DMCA
Posté par Boa Treize (site web personnel) . En réponse au journal It's fun to be under the DMCA. Évalué à 1.
Je ne vois pas d'arrogance dans leur mail. « Monsieur, nous avons remarqué que telle IP de chez vous échangeait un fichier dont nous pensons posséder les droits. Veuillez avertir votre client que nous n'apprécions pas et pourrions l'attaquer en justice. Voici les détails que nous avons relevés. » Où la vois-tu ?
les preuves avancées sont complètement creuses
En es-tu sûr (ou que veux-tu dire) ? Si une action en justice était intentée, les logs de Club Internet montreraient sans possibilité de contestation que mon ami était responsable (conformément à son contrat) de ce que l'IP en cause faisait ce jour à cette heure là. Il est par ailleurs tout à fait possible que BayTSP de son côté ait conservé un log (surveillé par huissier, par exemple) des échanges sur eDonkey ce jour à cette heure là, et que ce soit suffisant pour confirmer l'échange de fichier. Reste à prouver que le fichier est bien une oeuvre de la Paramount, mais, s'il n'est pas encore sur le disque dur de mon ami sous une forme ou une autre, il est possible qu'on puisse en trouver une autre copie (avec la même taille, etc.). On peut aussi imaginer que BayTSP télécharge le fichier (avec une autorisation de Paramount) et l'apporte comme preuve.
Je ne dis pas que la preuve serait éclatante de simplicité ou de facilité, mais je ne pense pas non plus qu'elle est complètement creuse et qu'elle serait rejetée immédiatement par un tribunal (je ne suis pas sûr d'ailleurs qu'un tribunal actuel serait aussi pointilleux sur la preuve...).