Re: statut d'un travail s'appuyant sur un document non libre

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# Re: statut d'un travail s'appuyant sur un document non libre

Posté par Moby-Dik le 30 août 2003 à 19:13. En réponse au journal statut d'un travail s'appuyant sur un document non libre. Évalué à 2.

Ben non, vu que ce travail ne t'appartient pas et qu'il n'est pas lui-même sous licence libre.

Ca peut paraître étonnant, mais les bases de données sont aussi soumises au régime du droit d'auteur (avec des cas spécifiques, je crois).