Oui mais l'auteur d'un bout de code dispose d'un droit moral perpétuel, inaliénable et incessible: il s'agit du droit au nom (droit à la signature de l'oeuvre), du droit de divulgation (seul l'auteur peut décider de porter son oeuvre à la connaissance du public) et du droit au respect de l'oeuvre, à son intégrité.
Bien sûr ceci s'applique en France ; mais si le noyau ou tout autre logiciel libre passait sous license proprio je me demande si on ne pourrait pas faire jouer le manque de respect de l'oeuvre.
[^] # Re: question: License GPL
Posté par jcs (site web personnel) . En réponse au journal question: License GPL. Évalué à 1.
Bien sûr ceci s'applique en France ; mais si le noyau ou tout autre logiciel libre passait sous license proprio je me demande si on ne pourrait pas faire jouer le manque de respect de l'oeuvre.