Un brevet appartient à la personne qui a remplis les formulaires lors du dépot. Et c'est valable dans tous les domaines.
Tu peux inventer un super algo et en parler à quelqu'un ... ce dernier court payer le dépot du brevet et ensuite il vient te voir en te disant que tu n'as plus le droit d'utiliser cet algo sans payer des droits car il lui appartient.
[^] # Re: Pour rechercher des brevets
Posté par deftones_chris . En réponse au journal Signaler les brevets violés. Évalué à 1.
Tu peux inventer un super algo et en parler à quelqu'un ... ce dernier court payer le dépot du brevet et ensuite il vient te voir en te disant que tu n'as plus le droit d'utiliser cet algo sans payer des droits car il lui appartient.