Bah j'imagine que ça doit dépendre des institutions et du type de travail, mais dans l'ensemble, c'est plutôt non. Typiquement, quand un chercheur écrit un livre, il touche les royalties à son nom, et pas à celui de son institution; quand il écrit un article, ça doit être la même chose, donc les contrats signés doivent être valides.
Comme en France on ne signe pas de contrat de travail avec l'État, il faudrait aller chercher les textes correspondants, on ne signe pas de papier qui stipule clairement le partage de la propriété intellectuelle. J'ai une fois signé un tel contrat avec une université étrangère, et ça donnait carte blanche pour les textes, mais c'était complètement verrouillé pour les brevets et pour les logiciels (par sécurité, j'avais dû ajouter des bouts de code GPL extérieurs non triviaux, pour empêcher la réutilisation mercantile éventuelle de mon code après mon départ.
Donc on est dans une situation un peu ambigüe, je suis presque certains que les textes officiels en France sont bien verrouillés (quelqu'un m'avait déja dit que sur un gros projet logiciel, le CNRS avait bien clairement fait comprendre qu'il était propriétaire du code, alors que pour les petits projets on fait vraiment ce qu'on veut), mais dans les faits il y a une gigantesque tolérance (et de toutes manières, il n'y aurait pas les compétences administratives pour traiter des millions de contrats de cession de droits et de choix de licence tous les ans).
La complexité supplémentaire, c'est que la plupart des articles sont écrits en collaboration, souvent avec des institutions étrangères. Quand l'auteur principale signe le formulaire de cession des droits, en général il doit cocher une case pour confirmer que tous les autres auteurs lui ont donné le droit de céder les droits, ce qui est rarement le cas explicitement. À mon avis, tout ceci fonctionne tacitement. En cas de problème sur le contrat, le papier est probablement retiré du site web et le contrat est annulé, ce qui est une cata pour les auteurs, mais pas pour l'éditeur, puisque ce dernier a vendu son journal. Alors oui, avec un contrat invalidé, on peut mettre son papier sur son site web, mais si le prix est la disparition de la base de donnéés de l'éditeur, ça ne vaut vraiment pas le coup.
[^] # Re: se passer des journaux en open access
Posté par arnaudus . En réponse à la dépêche Rendre les résultats de la recherche scientifique accessibles à tous. Évalué à 2.
Comme en France on ne signe pas de contrat de travail avec l'État, il faudrait aller chercher les textes correspondants, on ne signe pas de papier qui stipule clairement le partage de la propriété intellectuelle. J'ai une fois signé un tel contrat avec une université étrangère, et ça donnait carte blanche pour les textes, mais c'était complètement verrouillé pour les brevets et pour les logiciels (par sécurité, j'avais dû ajouter des bouts de code GPL extérieurs non triviaux, pour empêcher la réutilisation mercantile éventuelle de mon code après mon départ.
Donc on est dans une situation un peu ambigüe, je suis presque certains que les textes officiels en France sont bien verrouillés (quelqu'un m'avait déja dit que sur un gros projet logiciel, le CNRS avait bien clairement fait comprendre qu'il était propriétaire du code, alors que pour les petits projets on fait vraiment ce qu'on veut), mais dans les faits il y a une gigantesque tolérance (et de toutes manières, il n'y aurait pas les compétences administratives pour traiter des millions de contrats de cession de droits et de choix de licence tous les ans).
La complexité supplémentaire, c'est que la plupart des articles sont écrits en collaboration, souvent avec des institutions étrangères. Quand l'auteur principale signe le formulaire de cession des droits, en général il doit cocher une case pour confirmer que tous les autres auteurs lui ont donné le droit de céder les droits, ce qui est rarement le cas explicitement. À mon avis, tout ceci fonctionne tacitement. En cas de problème sur le contrat, le papier est probablement retiré du site web et le contrat est annulé, ce qui est une cata pour les auteurs, mais pas pour l'éditeur, puisque ce dernier a vendu son journal. Alors oui, avec un contrat invalidé, on peut mettre son papier sur son site web, mais si le prix est la disparition de la base de donnéés de l'éditeur, ça ne vaut vraiment pas le coup.