Ca veut dire que charles est condamné a 1FF mais doit payer les frais de procés a l'autre partie.
Par un truc pas clair la ?
La "faute" incombe a qui ? A charles ou Apodeline ? Si le juge a dit que c'est Apodeline qui paye alors Charles peut "piquer" dans la caisse d'apodéline pour payer ( c l'assoc qui est condamné pas son prez ... quoi que faut voir les statuts d'Apodéline ), sinon c'est lui qui paye :-/
[^] # Re: ca veut dier quoi ?
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche La décision pour JeuneetLinux.. Évalué à 0.
Par un truc pas clair la ?
La "faute" incombe a qui ? A charles ou Apodeline ? Si le juge a dit que c'est Apodeline qui paye alors Charles peut "piquer" dans la caisse d'apodéline pour payer ( c l'assoc qui est condamné pas son prez ... quoi que faut voir les statuts d'Apodéline ), sinon c'est lui qui paye :-/