Je cherche un vrai contrat compliqué à lire et tout, pour voir de quelle manière ils mettent ça en place.
Pour un logiciel je vois bien, "si vous pensez que nous violons vos brevets et que vous nous poursuivez, cessez d'utiliser ce logiciel", comme dans la GPL ainsi que expliqué plus haut.
Mais j'ai du mal à voir comment, formellement on peut mettre pour une spécification qui est un truc immatériel. On oblige le plaignant à cesser d'utiliser toutes les implémentations ? Y compris celles dont on est pas propriétaire ? C'est impossible puisqu'on a aucun droit sur celles-ci...
Je n'ai peut être rien compris (après tout c'est possible) mais je doute que les subtilités d'une licence soient les même pour deux choses complétement différentes.
[^] # Re: Licence de la spécification
Posté par monde_de_merde . En réponse à la dépêche WebM : un format libre et ouvert pour HTML5. Évalué à 3.
Pour un logiciel je vois bien, "si vous pensez que nous violons vos brevets et que vous nous poursuivez, cessez d'utiliser ce logiciel", comme dans la GPL ainsi que expliqué plus haut.
Mais j'ai du mal à voir comment, formellement on peut mettre pour une spécification qui est un truc immatériel. On oblige le plaignant à cesser d'utiliser toutes les implémentations ? Y compris celles dont on est pas propriétaire ? C'est impossible puisqu'on a aucun droit sur celles-ci...
Je n'ai peut être rien compris (après tout c'est possible) mais je doute que les subtilités d'une licence soient les même pour deux choses complétement différentes.