D'après ce que j'ai compris c'est un accord signé entre la fondation Xiph.org et On2.
Si on va sur la faq de Theora on peut lire ça : "la Xiph.org Fundation a négocié une licence gratuite et irrévocable pour le codec VP3, et ce pour n'importe quel usage public".
Sinon si tu va dans le trunk svn de theora il y a un fichier licence qui spécifie bien qu'On2 a donné son accord irrévocable. Lisible ici : http://svn.xiph.org/trunk/theora/LICENSE
[^] # Re: Theora n'est pas totalement libre
Posté par patrick_g (site web personnel) . En réponse à la dépêche Theora 1.1 : un bond en qualité !. Évalué à 10.
Si on va sur la faq de Theora on peut lire ça : "la Xiph.org Fundation a négocié une licence gratuite et irrévocable pour le codec VP3, et ce pour n'importe quel usage public".
C'est lisible ici : http://www.theora.org/faq/#Q._VP3_nest-elle_pas_une_technolo(...)
Sinon si tu va dans le trunk svn de theora il y a un fichier licence qui spécifie bien qu'On2 a donné son accord irrévocable. Lisible ici : http://svn.xiph.org/trunk/theora/LICENSE
C'est aussi intéressant de lire l'historique de l'affaire : http://en.wikipedia.org/wiki/Theora#History