Si aucune modification n'a été apportée, on peut quand même modifier l'œuvre originale, sous BSD pure, qui contient le même code.
Exactement
Si une modification a été apportée, la nouvelle licence interdit de modificer l'œuvre modifiée.
Non, ça c'est une spécialité américaine. En France (et pour pratiquement le reste de l'Europe), il n'y a pas de droit d'intégrité pour le logiciel, comme prévu par la convention de Berne. Il ne peut s'opposer à une modification que s'il peut justifier d'un préjudice moral ou une atteinte à son honneur.
En l'état, c'est difficile à tenir en matière de logiciel, parce que la modification vise généralement à corriger ou étendre des fonctionnalités, ce qui a _priori_ n'est pas un préjudice. Le seul préjudice pourrait être financier, mais dans ce cas, c'est du ressort des droits patrimoniaux.
[^] # Re: Nintendo
Posté par helkyn . En réponse à la dépêche ScummVM dans des jeux Atari, au mépris de la GPL. Évalué à 1.
Exactement
Si une modification a été apportée, la nouvelle licence interdit de modificer l'œuvre modifiée.
Non, ça c'est une spécialité américaine. En France (et pour pratiquement le reste de l'Europe), il n'y a pas de droit d'intégrité pour le logiciel, comme prévu par la convention de Berne. Il ne peut s'opposer à une modification que s'il peut justifier d'un préjudice moral ou une atteinte à son honneur.
En l'état, c'est difficile à tenir en matière de logiciel, parce que la modification vise généralement à corriger ou étendre des fonctionnalités, ce qui a _priori_ n'est pas un préjudice. Le seul préjudice pourrait être financier, mais dans ce cas, c'est du ressort des droits patrimoniaux.