En France aucune musique n’est copyrightée. Elle est juste soumise au droit d’auteur. Je trouve qu’il est important de faire la distinction car il y tout de même de grosses différences entre les deux, dont, il me semble, certains droits d’auteurs incessibles. Ensuite seulement vient des traités internationaux qui garantissent une certaine cohérence.
# Mode pinailleur
Posté par nicoastro . En réponse à la dépêche Les Ordi35 et le Libre. Évalué à 8.