Sans parler des duperies. Si un artiste décide du jour au lendemain de SASEMiser ses œuvres publiées sous une licence libre qu'en est-il du contrôle? Comment suis-je informé du changement de licence et de propriétaire de celle-ci? L'ancienne licence est-elle toujours valable pour les fichiers que je possède?
À priori oui, sachant que les deux parties doivent être en accord pour valider un nouveau contrat d'utilisation.
Mais comment alors distinguer un fichier ayant une licence ou une autre pour un quelconque système de filtrage?
Comment prouver sa bonne fois?
Que se passe-t-il si je continue à redistribuer ces œuvres avec un logiciel de connexion pair-à-pair?
[^] # Re: La grande question ...
Posté par suJeSelS . En réponse à la dépêche L'April s'insurge face aux mouchards filtrants de l'HADOPI. Évalué à 3.
À priori oui, sachant que les deux parties doivent être en accord pour valider un nouveau contrat d'utilisation.
Mais comment alors distinguer un fichier ayant une licence ou une autre pour un quelconque système de filtrage?
Comment prouver sa bonne fois?
Que se passe-t-il si je continue à redistribuer ces œuvres avec un logiciel de connexion pair-à-pair?