Je sais déjà tout ça. Il n'empêche que ça se fait tout seul via la convention de berne qui est le dénominateur commun. Après selon le pays, des clauses seront impossibles (tu ne peux pas céder tes droits moraux en France) ou déjà comprises dans la loi (par exemple la paternité de la CC-by est déjà assuré par les droits moraux en France).
[^] # Re: Pas compris
Posté par psychoslave__ (site web personnel) . En réponse à la dépêche OpenStreetMap souhaite changer de licence. Évalué à 2.