1. Celui qui commence est bien l’auteur et celui qui choisit la licence ;
2. si quelqu’un modifie le code, il le fait dans le respect de la licence, donc :
a. à la question « Quels sont les droits des contributeurs ? », la réponse simple est « C’est dans la licence ! » ;
b. conservation de la licence pour le code d’origine ;
c. ajout de son nom dans la liste des auteurs (donc, en général, dans les mentions « Copyright xxx » des fichiers).
d. il ne peut choisir la licence que de ce qu’il a écrit, dans le respect des compatibilités avec la licence originale.
Pour un changement de licence, il y a de nombreux cas différents, selon que le projet est organisé ou non et comment il l’est s’il l’est :
— pour un travail collectif, c’est la totalité qui doit être d’accord (ex. le noyau Linux) ;
— parfois, les contributeurs cèdent quelques droits au « primauteur » ou à une entité supérieure (ex. la FSF et GNU) ;
— et puis il y a le cas général des « reprises » (utilisation du code, fork, etc.) avec changement de licence. Dans ce dernier cas, il faut évidemment que la licence d’origine le permette et il faut la suivre. Donc ça dépend des licences. Il faut aussi rappeler que le code original reste dans sa licence d’origine ; donc le mieux est d’avoir une séparation ou une bonne traçabilité du code. Pour les mélanges à base de ou avec la GPL, c’est expliqué là : http://www.softwarefreedom.org/resources/2007/gpl-non-gpl-co(...)
[^] # Re: Des exemples ?
Posté par Sylvain Sauvage . En réponse à la dépêche KDE adopte la FLA de la FSFE. Évalué à 2.
2. si quelqu’un modifie le code, il le fait dans le respect de la licence, donc :
a. à la question « Quels sont les droits des contributeurs ? », la réponse simple est « C’est dans la licence ! » ;
b. conservation de la licence pour le code d’origine ;
c. ajout de son nom dans la liste des auteurs (donc, en général, dans les mentions « Copyright xxx » des fichiers).
d. il ne peut choisir la licence que de ce qu’il a écrit, dans le respect des compatibilités avec la licence originale.
Pour un changement de licence, il y a de nombreux cas différents, selon que le projet est organisé ou non et comment il l’est s’il l’est :
— pour un travail collectif, c’est la totalité qui doit être d’accord (ex. le noyau Linux) ;
— parfois, les contributeurs cèdent quelques droits au « primauteur » ou à une entité supérieure (ex. la FSF et GNU) ;
— et puis il y a le cas général des « reprises » (utilisation du code, fork, etc.) avec changement de licence. Dans ce dernier cas, il faut évidemment que la licence d’origine le permette et il faut la suivre. Donc ça dépend des licences. Il faut aussi rappeler que le code original reste dans sa licence d’origine ; donc le mieux est d’avoir une séparation ou une bonne traçabilité du code. Pour les mélanges à base de ou avec la GPL, c’est expliqué là : http://www.softwarefreedom.org/resources/2007/gpl-non-gpl-co(...)
Sinon, il y a aussi de bonnes explications pratiques chez KDE : http://techbase.kde.org/index.php?title=Policies/Licensing_P(...)