Bon, il me semble de plus en plus évident que ce n'est pas aussi simple que ce que j'ai cru alors.
Il nous semblait que ce que nous mettions en ligne n'était pas protégé par le droit d'auteur, faute de date inattaquable.
Nous en étions restés au stade de la nécessité d'un envoi de 5 exemplaires de nos textes à la BNF ou de l'envoi à nous même en recommandé afin de pouvoir prendre date.
Je crois que nous allons poser des questions à quelqu'un qui a fait du droit, ça devient trop complexe.
En tout cas, encore merci pour toutes ces précieuses informations.
[^] # Re: Belle initiative
Posté par No1krz . En réponse à la dépêche Création de l'association culture-libre. Évalué à 1.
Il nous semblait que ce que nous mettions en ligne n'était pas protégé par le droit d'auteur, faute de date inattaquable.
Nous en étions restés au stade de la nécessité d'un envoi de 5 exemplaires de nos textes à la BNF ou de l'envoi à nous même en recommandé afin de pouvoir prendre date.
Je crois que nous allons poser des questions à quelqu'un qui a fait du droit, ça devient trop complexe.
En tout cas, encore merci pour toutes ces précieuses informations.