Ta voiture tu en est responsable
FAUX.
Contrairement a ce que veux nous faire croire le gouvernement.
Le détenteur de la carte grise d'une voiture est PECUNIAIREMENT responsable, mais certainement pas pénalement ( ce qui serait inverser la charge de la preuve).
tu sais exactemeent ce que tu en fait.
Prêter un bien matériel est encore autorisé a ce que je sache. Dur de savoir exactement ce qu'il en est réellement fait si tu n'es pas la.
(Amis conducteur ou motard, c'est un des axes pour éviter un retrait de point lors d'un pv "à la volée" : on est PAS obliger de dénoncer (contrairement a une certaine propagande).
Si on ne dénonce pas, on reste pécuniairement responsable, mais on peut jouer sur le fait qu'on prête régulièrement la voiture, et que c'était pas nous qui conduisait. Il faut qu'ils nous ait vu la conduire pour que ca ne soit pas recevable (qu'ils en fassent état sur le PV)).
Des personnes malatentionné peuvent très bien pénétrer et utiliser ta connexion à des fin illégal.
Des personnes malatentionné peuvent très bien voler et utiliser ta voiture à des fin illégal.
Le hic c'est que tu en est quand même responsable :-s
Mais pas pour la voiture ;) (vol, doublette, ...)
[^] # Re: Eclairer ma lanterne
Posté par briaeros007 . En réponse à la dépêche Riposte graduée : la résistance s'organise à l'international. Évalué à 8.
FAUX.
Contrairement a ce que veux nous faire croire le gouvernement.
Le détenteur de la carte grise d'une voiture est PECUNIAIREMENT responsable, mais certainement pas pénalement ( ce qui serait inverser la charge de la preuve).
tu sais exactemeent ce que tu en fait.
Prêter un bien matériel est encore autorisé a ce que je sache. Dur de savoir exactement ce qu'il en est réellement fait si tu n'es pas la.
(Amis conducteur ou motard, c'est un des axes pour éviter un retrait de point lors d'un pv "à la volée" : on est PAS obliger de dénoncer (contrairement a une certaine propagande).
Si on ne dénonce pas, on reste pécuniairement responsable, mais on peut jouer sur le fait qu'on prête régulièrement la voiture, et que c'était pas nous qui conduisait. Il faut qu'ils nous ait vu la conduire pour que ca ne soit pas recevable (qu'ils en fassent état sur le PV)).
Des personnes malatentionné peuvent très bien pénétrer et utiliser ta connexion à des fin illégal.
Des personnes malatentionné peuvent très bien voler et utiliser ta voiture à des fin illégal.
Le hic c'est que tu en est quand même responsable :-s
Mais pas pour la voiture ;) (vol, doublette, ...)