Je ne suis pas juriste, mais la licence parle de "profit commercial" et de "compensation financière personnelle".
Typiquement, si tu monte une association à but non-lucratif qui met de la pub sur son site de remix juste pour pouvoir tenir la charge de visiteurs, ne serait-ce pas autorisé ?
Même chose pour le concert et peut-être pour le bar (quoique le bar entre plus dans une logique commerciale).
Y'a une différence pour moi assez importante entre profit commercial et rentrés d'argent servant à couvrir les frais.
[^] # Re: Discriminer ?
Posté par Jux . En réponse à la dépêche NIN : quand la musique s'ouvre un peu. Évalué à 1.
Typiquement, si tu monte une association à but non-lucratif qui met de la pub sur son site de remix juste pour pouvoir tenir la charge de visiteurs, ne serait-ce pas autorisé ?
Même chose pour le concert et peut-être pour le bar (quoique le bar entre plus dans une logique commerciale).
Y'a une différence pour moi assez importante entre profit commercial et rentrés d'argent servant à couvrir les frais.
Mais bon, de nouveau, je ne suis pas juriste.