Peu importe en France (juste qu'il est dommage que les brevets logiciels ne soient pas valides ... ).
Il me semble que la notion de « prior art » n'intervient pas directement dans un brevet. C'est le premier à déposer le brevet qui obtient le droit exclusif pour une période donnée, même si quelqu'un d'autre peut prouver qu'il utilisait la technique avant le dépôt. En anglais, on parle de « first to file » (que Bill Gates a souhaité) pour le système français, alors que dans le système états-unien, on est dans le « first to invent », qui permet ici à Barracuda de coincer TrendMicro sur ses prétentions douteuses.
Après, la notion d'originalité intervient en droit français, mais n'étant pas juriste, je ne sais pas comment on peut s'en servir dans un litige de ce type. Enfin, concernant tout ce qui est brevet logiciel, on voit encore une fois qu'il n'y a rien besoin d'inventer pour en déposer.
[^] # Re: moi j'ai déposé un brevet
Posté par Jak . En réponse à la dépêche Barracuda défend l'anti-virus ClamAV contre les brevets logiciels. Évalué à 1.
Il me semble que la notion de « prior art » n'intervient pas directement dans un brevet. C'est le premier à déposer le brevet qui obtient le droit exclusif pour une période donnée, même si quelqu'un d'autre peut prouver qu'il utilisait la technique avant le dépôt. En anglais, on parle de « first to file » (que Bill Gates a souhaité) pour le système français, alors que dans le système états-unien, on est dans le « first to invent », qui permet ici à Barracuda de coincer TrendMicro sur ses prétentions douteuses.
Après, la notion d'originalité intervient en droit français, mais n'étant pas juriste, je ne sais pas comment on peut s'en servir dans un litige de ce type. Enfin, concernant tout ce qui est brevet logiciel, on voit encore une fois qu'il n'y a rien besoin d'inventer pour en déposer.