elle récupère rétroactivement sur 1 an les droits...
(ne connaissant rien à l'histoire particulière si ce n'est ces deux posts) c'est bizarre, à moins que l'artiste n'ait inclus une clause particulière dans la licence de ses oeuvres, comment peut-on récupérer des droits sur une oeuvre diffusée sous licence libre ?
je croyais qu'une fois qu'on déclarait une oeuvre libre, elle le restait tant qu'il y avait quelqu'un pour la partager ? n'en déplaise à la sacem...
[^] # Re: Et sinon...
Posté par khivapia . En réponse à la dépêche Publication du rapport de la mission Olivennes. Évalué à 3.
(ne connaissant rien à l'histoire particulière si ce n'est ces deux posts) c'est bizarre, à moins que l'artiste n'ait inclus une clause particulière dans la licence de ses oeuvres, comment peut-on récupérer des droits sur une oeuvre diffusée sous licence libre ?
je croyais qu'une fois qu'on déclarait une oeuvre libre, elle le restait tant qu'il y avait quelqu'un pour la partager ? n'en déplaise à la sacem...