Quand un auteur diffuse son oeuvre, il choisit la licence. Il n'y est pas lui-même soumis. Il peut la changer quand il le souhaite (c'est à dire diffuser de nouvelles versions sous une autre licences, les versions précédemment distribuées n'étant pas, à ma connaissance, rétro-activement relicenciables).
Si tu achètes le travail d'un développeur, tu peux acheter le copyright (dans le droit français il y a des droits inaliénables qui ne sont pas vendables, il me semble, mais c'est pas grave ici), et donc devenir la personne qui a le droit de changer la licence si elle le souhaite. De même, si tu paies des développeurs pour travailler sur un projet (ils sont embauchés), tu peux avoir les droits sur leur travail (enfin ça dépend du contrat qu'ils ont signé).
Évidemment, tant que tu n'as pas le copyright de l'ensemble du logiciel, tu es soumis aux obligations des parties sous GPL des autres auteurs (du point de vue desquelles tu es un utilisateur acceptant la licence). Il faudrait donc acheter les copyright de chaque contributeur (du moins de toutes les contributions qui sont sous GPL), ou retirer leur code du logiciel.
Pour régler ce problèmes, certains projets ont une politique de "don de copyright" (je ne sais pas si c'est le terme exact) : quand tu contribues, tu acceptes de donner en même temps les droits sur ton travail aux développeurs principaux (ou à la boite qui gère ça, comme Novell pour Mono par exemple). Ça leur permet une plus grande flexibilité à ce niveau là.
[^] # Re: Version non "open source"
Posté par gasche . En réponse à la dépêche Le propriétaire de Snort achète ClamAV. Évalué à 10.
Si tu achètes le travail d'un développeur, tu peux acheter le copyright (dans le droit français il y a des droits inaliénables qui ne sont pas vendables, il me semble, mais c'est pas grave ici), et donc devenir la personne qui a le droit de changer la licence si elle le souhaite. De même, si tu paies des développeurs pour travailler sur un projet (ils sont embauchés), tu peux avoir les droits sur leur travail (enfin ça dépend du contrat qu'ils ont signé).
Évidemment, tant que tu n'as pas le copyright de l'ensemble du logiciel, tu es soumis aux obligations des parties sous GPL des autres auteurs (du point de vue desquelles tu es un utilisateur acceptant la licence). Il faudrait donc acheter les copyright de chaque contributeur (du moins de toutes les contributions qui sont sous GPL), ou retirer leur code du logiciel.
Pour régler ce problèmes, certains projets ont une politique de "don de copyright" (je ne sais pas si c'est le terme exact) : quand tu contribues, tu acceptes de donner en même temps les droits sur ton travail aux développeurs principaux (ou à la boite qui gère ça, comme Novell pour Mono par exemple). Ça leur permet une plus grande flexibilité à ce niveau là.