Moi j'ai été carrément choqué : un site comme linuxfr ou l'on s'intéresse beaucoup au droit, voir ca en première page !
Comme tu dis, la court de cassation ne s'intéresse qu'au droit, et on peut remplacer Mr le particulier et producteur major par Mr Carotte et Mr Poireau dans tout le dossier, le résultat sera la même...
PS : je suis dubitatif -> on dit "éjaculateur précoce".
[^] # Re: Mouais
Posté par Anonyme . En réponse à la dépêche La CNIL essuie de nouveaux revers. Évalué à 5.
Comme tu dis, la court de cassation ne s'intéresse qu'au droit, et on peut remplacer Mr le particulier et producteur major par Mr Carotte et Mr Poireau dans tout le dossier, le résultat sera la même...
PS : je suis dubitatif -> on dit "éjaculateur précoce".