Bah oui c'est pas normal, mais si on commençait à s'arracher les cheveux à chaque fois que quelque chose n'est pas normal, on serait chauve avant le coucher du soleil...
Mais dans le fond, je suis bien d'accord avec toi. Le plus simple, ça serait de faire valider les brevets par des experts --une sorte de peer-review par des universitaires ou des experts indépendants, tout en laissant en parralèle l'office des brevets rechercher l'antériorité dans leur base de données, comme ils le font actuellement. Ça permettrait déja de faire un premier filtre sur 1) les brevets triviaux, et 2) les brevets déja enregistrés. Mais ensuite, dès publication du brevet, il faudrait maintenir un moyen simple et public de contestation, avec effet immédiat suite à la réunion d'une comission de spécialistes.
Il ne faut pas non plus demander l'impossible. La recherche d'antériorité par un office des brevets ne peut être raisonnablement faite que dans leur propre base de données : on ne peut pas non plus leur demander de connaitre tout ce qui a jamais été fait dans le monde entier, publié dans tous les journaux, implémenté dans tous les logiciels (pour les brevets logiciels).
Il ne faut pas non plus pénaliser le déposant (déposeur?), puisque par définition, un brevet peut être "inventé" indépendament plusieurs fois. Quand on dépose un brevet déja publié, on est assez pénalisé par le temps et l'argent perdus à cette occasion, et on peut très bien être de bonne foi.
[^] # Re: Sanctions ?
Posté par arnaudus . En réponse à la dépêche L'EFF fait tomber le brevet sur l'enregistrement des concerts. Évalué à 1.
Mais dans le fond, je suis bien d'accord avec toi. Le plus simple, ça serait de faire valider les brevets par des experts --une sorte de peer-review par des universitaires ou des experts indépendants, tout en laissant en parralèle l'office des brevets rechercher l'antériorité dans leur base de données, comme ils le font actuellement. Ça permettrait déja de faire un premier filtre sur 1) les brevets triviaux, et 2) les brevets déja enregistrés. Mais ensuite, dès publication du brevet, il faudrait maintenir un moyen simple et public de contestation, avec effet immédiat suite à la réunion d'une comission de spécialistes.
Il ne faut pas non plus demander l'impossible. La recherche d'antériorité par un office des brevets ne peut être raisonnablement faite que dans leur propre base de données : on ne peut pas non plus leur demander de connaitre tout ce qui a jamais été fait dans le monde entier, publié dans tous les journaux, implémenté dans tous les logiciels (pour les brevets logiciels).
Il ne faut pas non plus pénaliser le déposant (déposeur?), puisque par définition, un brevet peut être "inventé" indépendament plusieurs fois. Quand on dépose un brevet déja publié, on est assez pénalisé par le temps et l'argent perdus à cette occasion, et on peut très bien être de bonne foi.