• [^] # Re: déclaration de Bernes

    Posté par . En réponse à la dépêche Brevets: du rififi dans la pharmacie?. Évalué à 5.

    dites NON aux brevets

    C'est une position un peu extrème à mon goût, et comme dans tout il faut être mesuré.
    Sur cette page http://fr.wikipedia.org/wiki/Brevet, on trouve :

    En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public : en pratique, les brevets sont automatiquement publiés 18 mois après la date de priorité, c'est-à-dire le premier dépôt, sauf cas particuliers.


    Or il me semble important de garder à l'esprit qu'un brevet a pour but d'éviter la disparition d'un secret, et son exploitation malgré sa diffusion.

    J'adhère à l'idée du partage (Logiciel libre, etc), mais tout le monde n'a pas la même idée d'une part, et d'autre part toutes les situations ne sont pas les mêmes ; ainsi l'AFUL le reconnaît elle-même (http://www.aful.org/brevets/index.html) :

    La protection des innovations techniques par le brevet n'est justifiée que par l'utilité sociale, c'est-à-dire le bénéfice apporté à la Société, quelle qu'en soit la forme.
    Dans tous les domaines techniques, cette protection a des effets positifs et des effets négatifs, sur l'économie, l'innovation ou d'autres aspects du fonctionnement de la Société.
    Ces effets sont dépendents de nombreux paramètres liés au domaine technique, à son économie, à son rôle social : interdépendance des inventions, vitesse de l'innovation, coût des investissements de R&D et d'industrialisation, importance des normes et effets de réseau liés à la technique en cause, nombre et qualité des agents économiques concernés, etc.
    Il importe d'analyser et de prendre en compte l'ensemble des effets pour déterminer le type de protection optimal pour la Société.

    et l'AFUL de bien mettre l'accent sur les différences entre le monde de l'informatique et le reste.
    Prenons l'exemple, du "super tout nouveau couteau multifonction" (gratte le dos, etc) conçu par l'entreprise YXZ. Comment fait-elle pour rentabiliser sa R&D sur son couteau si tout le monde peut exploiter ses idées et si tout le monde mettre en place des chaînes de production.
    YXZ doit-elle se battre sur les prix ? Faire la course à la diminution des coûts (il faut alors penser à toutes les conséquences sociales, écologiques, etc que cela implique) ? Et quid alors de ses investissements sur la R&D ?

    Sur les brevets, comme sur toute chose, il ne faut pas voir en mode binaire.

    P.S. : Évidemment, je partage le sentiment général quant à ces brevets sur le vivant, le brevet sur la nature (breveter des molécules que l'on a découvert à coût très faible en fouinant dans la forêt amazonienne, breveter des recettes médicales séculaires, etc), breveter des idées/concepts (comme on le voit dans les logiciels).