Honnetement, moi les brevets logiciels, ça ne me choque pas...
[pardon pour la provoc!]
Mais à condition que se soit un brevet totalement similaire aux brevets ordinaires!
[re-pardon]
Bon, je m'explique: si demain je met au point un nouveau procédé de fonderie apres 10 ans de recherches, ça ne choquera pas enormement de monde que j'ai le droit de breveter (ie: de me reserver l'exclusivite) cette technologie pour quelques annees (10 ans, ...). Cette duree est compatible avec les cycles de l'industrie de la fonderie (une usine est utilisee 15 ans, 20 ans, etc).
Le probleme des brevets logiciels, ce sont les deux points principaux suivants:
1) la recherche d'anteriorite n'est pas faite, ni la verification qu'il s'agisse bien d'une idee non triviale -> on peut breveter nimporte quoi, y compris quelque chose que tout le monde connait deja et pour lequel on n'a pas paye les frais de recherche.
2) la duree de protection ne correspond pas du tout aux cycles de l'industrie du logiciel -> ce n'est plus une protection pour recouvrer les frais dus a la recherche, c'est une rente
Une amelioration notable serait donc que les criteres techniques soient serieux (invention reellement innovante) et que la duree de protection soit adaptee (si une generation dans le monde logiciel a une duree de vie de deux ans, alors la duree de protection doit etre inferieure a deux ans). Dans ce cas la, le fait de deposer un brevet permet de prendre "une generation" d'avance sur ses concurrents, mais il ne faut surtout pas relacher l'effort de recherche, car sinon a la generation suivante, les concurrents auront rattrapes leur retard. Dans le cas de recherche effectuee dans les labos publics, du fait de leur publication, cela les place hors du champs de la brevetabilite (a condition que la recherche d'anteriorite soit faite correctement).
Evidement, l'amelioration de ce dernier point peut se heurter a des difficultees pratiques (si il y a un nombre enorme de demandes deposees).
Mes 2 centimes (tient, je devrais penser a breveter cette phrase...)
Mathias
[^] # Re: J'ai du mal comprendre
Posté par Mathias Bavay (site web personnel) . En réponse à la dépêche La FFII passe à l'offensive et lance EUPACO : « Vers un nouveau système européen des brevets ». Évalué à 3.
[pardon pour la provoc!]
Mais à condition que se soit un brevet totalement similaire aux brevets ordinaires!
[re-pardon]
Bon, je m'explique: si demain je met au point un nouveau procédé de fonderie apres 10 ans de recherches, ça ne choquera pas enormement de monde que j'ai le droit de breveter (ie: de me reserver l'exclusivite) cette technologie pour quelques annees (10 ans, ...). Cette duree est compatible avec les cycles de l'industrie de la fonderie (une usine est utilisee 15 ans, 20 ans, etc).
Le probleme des brevets logiciels, ce sont les deux points principaux suivants:
1) la recherche d'anteriorite n'est pas faite, ni la verification qu'il s'agisse bien d'une idee non triviale -> on peut breveter nimporte quoi, y compris quelque chose que tout le monde connait deja et pour lequel on n'a pas paye les frais de recherche.
2) la duree de protection ne correspond pas du tout aux cycles de l'industrie du logiciel -> ce n'est plus une protection pour recouvrer les frais dus a la recherche, c'est une rente
Une amelioration notable serait donc que les criteres techniques soient serieux (invention reellement innovante) et que la duree de protection soit adaptee (si une generation dans le monde logiciel a une duree de vie de deux ans, alors la duree de protection doit etre inferieure a deux ans). Dans ce cas la, le fait de deposer un brevet permet de prendre "une generation" d'avance sur ses concurrents, mais il ne faut surtout pas relacher l'effort de recherche, car sinon a la generation suivante, les concurrents auront rattrapes leur retard. Dans le cas de recherche effectuee dans les labos publics, du fait de leur publication, cela les place hors du champs de la brevetabilite (a condition que la recherche d'anteriorite soit faite correctement).
Evidement, l'amelioration de ce dernier point peut se heurter a des difficultees pratiques (si il y a un nombre enorme de demandes deposees).
Mes 2 centimes (tient, je devrais penser a breveter cette phrase...)
Mathias