> Incompatible oui, du fait du contenu de la licence
Incompatible oui, du fait de la nature même des brevets. Usage exclusif qui surpasse les droits d'auteurs.
D'ailleurs les brevets sont parfois incompatibles avec le logiciel propriétaire. Un freeware est souvent propriétaire mais comme c'est gratuit, c'est incompatible avec les brevets.
Mieux, un logiciel propriétaire et payant peut aussi être incompatible avec un brevet. Le détenteur du brevet peut refuser d'accorder une licence car c'est un concurrent, peut dire que son brevet ne doit pas être utilisé dans les gestionnaires de base de données, etc...
Le brevet l'importe tout le temps et quelque soit le contenu de la licence (libre ou pas).
Ce n'est pas du fait du contenu de la licence, mais parce que c'est un logiciel libre que c'est incompatible avec les brevets. Quelque soit le contenu de la licence, si c'est un logiciel libre, c'est incompatible avec les brevets. Quelque soit le contenu de la licence, même si ce n'est pas un logiciel libre, ça peut être incompatible avec un brevet. Tout dépend de la bonne volonté du détenteur du brevet et quelque soit le contenu de la licence.
Certe, mais les brevets logiciels ont toujours été refusés par la justice américaine jusqu'en 91 (il y a eu quelques proces sur ça). La justice, pas forcément l'organisme qui enregistre les brevets. Entre 91 et 95, il y a eu une zone de flou car le sujet était à l'étude. Puis c'est depuis 95 que les brevets logiciels sont valides devant la justice américaine.
En 1985 aux USA, c'est comme aujourd'hui en europe. Tu pouvais déposer un brevet logiciel, mais en cas de procès il n'était pas reconnu. Ca a changé en 1995 aux USA, et heureusement ça n'a toujours pas changé en Europe.
Je peux te montrer un (même plus de 30 000) brevet logiciel de l'EBO, mais il n'est pas valide.
> Et evidemment, le fait que les licences mentionnent les brevets et leur effet potentiel prouve sans equivoque que les auteurs de ces licences savaient parfaitement a quoi s'en tenir.
Mais propose une licence libre qui accèpte les brevets logiciels toi qui est si malin !
Puis la GPL, indique les brevets à titre d'exemple.
If, as a consequence of a court judgment or allegation of patent infringement or for any other reason (not limited to patent issues), conditions are imposed on you (whether by court order, agreement or otherwise) that contradict the conditions of this License, they do not excuse you from the conditions of this License
Ce n'est pas interdire les brevets logiciels pour le plaisir, c'est interdire lles brevets logiciels pour que le programme reste libre !
Notes que si tu remplaces "patent" par "tarte à la crème", les brevets ne sont toujours pas compatibles avec le logiciel libre. Notes aussi, que ça n'interdit pas explicitement les brevets ni ne préjuge de comme peut-être exploité un brevet. Ca interdit les brevets SI ET SEULEMENT SI ca le rend incompatible avec la définition de logiciel libre. C'est pour celà qu'il y a des brevets de RedHat/IBM/Intel/etc dans les logiciels libres (sous licence GPL et autres) car le logiciel libre n'interdit pas les brevets mais une exploitation des brevets (ou autre) qui rendrait le logiciel non libre.
Puis arrêtes de prendre les gens pour des cons !
Si la fsf (ou RedHat, ou Novell, etc) pouvait faire une licence libre qui est compatible avec les brevets logiciels, ils l'auraient fait et sans se faire prier. Pour autoriser l'utilisation de brevets dans le logiciel libre, il faut que le détenteur du brevet l'autorise explicitement. Il n'y a pas d'autre moyen. Et toi qui te prétent malin, tu n'as jamais donné d'autres moyens.
> Serieusement, arretes de te ridiculiser.
Ils sont tous comme toi chez MS ?
Je veux dire le doigt sur la coupure. Toujours près à colporter le FUD de MS.
[^] # Re: Pour ATI c'est perdu
Posté par clearstream . En réponse à la dépêche Intel libère ses pilotes graphiques. Évalué à 2.
Incompatible oui, du fait de la nature même des brevets. Usage exclusif qui surpasse les droits d'auteurs.
D'ailleurs les brevets sont parfois incompatibles avec le logiciel propriétaire. Un freeware est souvent propriétaire mais comme c'est gratuit, c'est incompatible avec les brevets.
Mieux, un logiciel propriétaire et payant peut aussi être incompatible avec un brevet. Le détenteur du brevet peut refuser d'accorder une licence car c'est un concurrent, peut dire que son brevet ne doit pas être utilisé dans les gestionnaires de base de données, etc...
Le brevet l'importe tout le temps et quelque soit le contenu de la licence (libre ou pas).
Ce n'est pas du fait du contenu de la licence, mais parce que c'est un logiciel libre que c'est incompatible avec les brevets. Quelque soit le contenu de la licence, si c'est un logiciel libre, c'est incompatible avec les brevets. Quelque soit le contenu de la licence, même si ce n'est pas un logiciel libre, ça peut être incompatible avec un brevet. Tout dépend de la bonne volonté du détenteur du brevet et quelque soit le contenu de la licence.
> http://patft.uspto.gov/netacgi/nph-Parser?Sect1=PTO1&Sec(...)
> December 10, 1985
Certe, mais les brevets logiciels ont toujours été refusés par la justice américaine jusqu'en 91 (il y a eu quelques proces sur ça). La justice, pas forcément l'organisme qui enregistre les brevets. Entre 91 et 95, il y a eu une zone de flou car le sujet était à l'étude. Puis c'est depuis 95 que les brevets logiciels sont valides devant la justice américaine.
En 1985 aux USA, c'est comme aujourd'hui en europe. Tu pouvais déposer un brevet logiciel, mais en cas de procès il n'était pas reconnu. Ca a changé en 1995 aux USA, et heureusement ça n'a toujours pas changé en Europe.
Je peux te montrer un (même plus de 30 000) brevet logiciel de l'EBO, mais il n'est pas valide.
> Et evidemment, le fait que les licences mentionnent les brevets et leur effet potentiel prouve sans equivoque que les auteurs de ces licences savaient parfaitement a quoi s'en tenir.
Mais propose une licence libre qui accèpte les brevets logiciels toi qui est si malin !
Puis la GPL, indique les brevets à titre d'exemple.
Ce n'est pas interdire les brevets logiciels pour le plaisir, c'est interdire lles brevets logiciels pour que le programme reste libre !
Notes que si tu remplaces "patent" par "tarte à la crème", les brevets ne sont toujours pas compatibles avec le logiciel libre. Notes aussi, que ça n'interdit pas explicitement les brevets ni ne préjuge de comme peut-être exploité un brevet. Ca interdit les brevets SI ET SEULEMENT SI ca le rend incompatible avec la définition de logiciel libre. C'est pour celà qu'il y a des brevets de RedHat/IBM/Intel/etc dans les logiciels libres (sous licence GPL et autres) car le logiciel libre n'interdit pas les brevets mais une exploitation des brevets (ou autre) qui rendrait le logiciel non libre.
Puis arrêtes de prendre les gens pour des cons !
Si la fsf (ou RedHat, ou Novell, etc) pouvait faire une licence libre qui est compatible avec les brevets logiciels, ils l'auraient fait et sans se faire prier. Pour autoriser l'utilisation de brevets dans le logiciel libre, il faut que le détenteur du brevet l'autorise explicitement. Il n'y a pas d'autre moyen. Et toi qui te prétent malin, tu n'as jamais donné d'autres moyens.
> Serieusement, arretes de te ridiculiser.
Ils sont tous comme toi chez MS ?
Je veux dire le doigt sur la coupure. Toujours près à colporter le FUD de MS.