En effet, le système américain (on dépose et ensuite on fait des procès pour voir si c'est valide) fait bosser plus de monde (des avocats surtout).
Le gros souci, c'est l'effet "cépamoicélui" qui en découle.
Normalement, l'office des brevets (USPTO, OEB ...) n'est censé accorder que des brevets valides, après une bonne recherche d'antériorité et des critères de brevetabilité stricts. Un tribunal est donc enclin à donner raison au possesseur d'un brevet, car si l'Office l'a accordé c'est "forcément" que l'invention est valide.
Inversement, les offices de brevets sont rémunérés au nombre de brevets enregistrés. Ils n'ont aucun intérêt à refuser des demandes ! Il est alors facile de se défausser sur les tribunaux, qui jugeront en temps utile de la validité ...
Les deux combinés entraînent une tendace à l'acceptation de n'importe quel brevet, et de sa reconnaissance quasi-automatique par la justice. Les deux institutions se renvoient la responsabilité. Il devient alors presque impossible de résister à une grosse boîte (munie d'une armée d'avocats) qui aurait décider de faire du brevet (abusif) une arme économique.
Et dire que le brevet a été conçu pour éviter que les inventions restent secrètes, et que les inventeurs les emportent dans la tombe ...
Si j'invente un truc, je le publie sur Wikipédia !
[^] # Re: Poursuivre l'administration qui valide les brevets ?
Posté par Jimmy . En réponse à la dépêche Red Hat en justice pour violation de brevets logiciels. Évalué à 7.
Le gros souci, c'est l'effet "cépamoicélui" qui en découle.
Normalement, l'office des brevets (USPTO, OEB ...) n'est censé accorder que des brevets valides, après une bonne recherche d'antériorité et des critères de brevetabilité stricts. Un tribunal est donc enclin à donner raison au possesseur d'un brevet, car si l'Office l'a accordé c'est "forcément" que l'invention est valide.
Inversement, les offices de brevets sont rémunérés au nombre de brevets enregistrés. Ils n'ont aucun intérêt à refuser des demandes ! Il est alors facile de se défausser sur les tribunaux, qui jugeront en temps utile de la validité ...
Les deux combinés entraînent une tendace à l'acceptation de n'importe quel brevet, et de sa reconnaissance quasi-automatique par la justice. Les deux institutions se renvoient la responsabilité. Il devient alors presque impossible de résister à une grosse boîte (munie d'une armée d'avocats) qui aurait décider de faire du brevet (abusif) une arme économique.
Et dire que le brevet a été conçu pour éviter que les inventions restent secrètes, et que les inventeurs les emportent dans la tombe ...
Si j'invente un truc, je le publie sur Wikipédia !