on devrais interdire l'utilisation de tous les mots car issus d'une oeuvre si on suis rigoureusement ce que tu dis
Mais bien sûr que non! Le mot, comme la note ou un nom de fonction dans un code, n'est pas soumis au droit d'auteur en tant que tel. Le CPI considère comme "oeuvre de l'esprit" toute création qui exprime la personnalité de l'auteur. Une lettre ne peut exprimer la personnalité de l'auteur, un mot non plus. Une phrase, par contre, si. Des groupes de mots particuliers également (je me rappelle d'une histoire il n'y a pas longtemps avec l'expression "le lundi au soleil"). Par contre "Il fait beau" ne relève certainement pas du droit d'auteur. La subtilité en fait, c'est ce qui existe entre la copie et le hasard : deux mots associés, c'est certainement du hasard. Trois, ca dépend. Quatre, cinq six? Ça n'est plus du hasard. Pour prendre un exemple, Prenons ta phrase : "Ensuite dire que les lois sur les drm vont faire pencher la balance".
1er mot : 32,500,000 occurrences dans Google
2 mots : 25,500
3 mots: 994
4 mots: 211
5 mots: 0 occurrences.
Apparemment, sur Internet, personne avant toi n'a jamais écrit "Ensuite dire que les lois". Étonnant, non? Rajoute "sur les drm", et là, tu peux être quasiment sûr que quelqu'un qui réutilise cette expression t'a copié. Une pharse, une demi phrase même, suffit à démontrer un plagiat : 5 mots suffisent à "exprimer la personnalité de l'auteur". Des centaines de personnes ont déja voulu dire la même chose, mais l'ont dite avec des mots différents : ces cinq mots t'identifient comme l'auteur unique de cette pensée. Pour les notes, ça doit être du même genre d'idées. Et cette unicité qui est prise en compte par la loi. En cas de doute, alors c'est un tribunal de trancher, mais je pense que les cas douteux sont extrêmement rares. Est-ce que ça te parait plus clair maintenant?
PS : j'ai par contre tout à fait le droit de réutiliser tes propos, ça rentre dans le cadre de la "courte citation" dans un but pédagogique, avec identifiaction de l'auteur. Malheureusement, la jurisprudence n'accorde le droit de citation que sur le texte : il n'est techniquement pas possible de citer une image (la citation doit reprendre seulement une faible partie de l'oeuvre originale) ni, plus étonnamment, une chanson (un extrait de 30s a déja été jugé non recevable vis-à-vis du droit de citation : 30s sur quelques minutes, c'est trop pour une citation).
[^] # Re: Plus fort que tout ...
Posté par arnaudus . En réponse à la dépêche DADVSI : l'interopérabilité disparait. Évalué à 5.
Mais bien sûr que non! Le mot, comme la note ou un nom de fonction dans un code, n'est pas soumis au droit d'auteur en tant que tel. Le CPI considère comme "oeuvre de l'esprit" toute création qui exprime la personnalité de l'auteur. Une lettre ne peut exprimer la personnalité de l'auteur, un mot non plus. Une phrase, par contre, si. Des groupes de mots particuliers également (je me rappelle d'une histoire il n'y a pas longtemps avec l'expression "le lundi au soleil"). Par contre "Il fait beau" ne relève certainement pas du droit d'auteur. La subtilité en fait, c'est ce qui existe entre la copie et le hasard : deux mots associés, c'est certainement du hasard. Trois, ca dépend. Quatre, cinq six? Ça n'est plus du hasard. Pour prendre un exemple, Prenons ta phrase : "Ensuite dire que les lois sur les drm vont faire pencher la balance".
1er mot : 32,500,000 occurrences dans Google
2 mots : 25,500
3 mots: 994
4 mots: 211
5 mots: 0 occurrences.
Apparemment, sur Internet, personne avant toi n'a jamais écrit "Ensuite dire que les lois". Étonnant, non? Rajoute "sur les drm", et là, tu peux être quasiment sûr que quelqu'un qui réutilise cette expression t'a copié. Une pharse, une demi phrase même, suffit à démontrer un plagiat : 5 mots suffisent à "exprimer la personnalité de l'auteur". Des centaines de personnes ont déja voulu dire la même chose, mais l'ont dite avec des mots différents : ces cinq mots t'identifient comme l'auteur unique de cette pensée. Pour les notes, ça doit être du même genre d'idées. Et cette unicité qui est prise en compte par la loi. En cas de doute, alors c'est un tribunal de trancher, mais je pense que les cas douteux sont extrêmement rares. Est-ce que ça te parait plus clair maintenant?
PS : j'ai par contre tout à fait le droit de réutiliser tes propos, ça rentre dans le cadre de la "courte citation" dans un but pédagogique, avec identifiaction de l'auteur. Malheureusement, la jurisprudence n'accorde le droit de citation que sur le texte : il n'est techniquement pas possible de citer une image (la citation doit reprendre seulement une faible partie de l'oeuvre originale) ni, plus étonnamment, une chanson (un extrait de 30s a déja été jugé non recevable vis-à-vis du droit de citation : 30s sur quelques minutes, c'est trop pour une citation).