Effectivement, j'aurais dû mieux me relire (surtout que j'ai participé aux débats concernant cette licence, et que j'ai suivi de près les résultats du vote).
Pour ceux que cela intéresse, cette licence a été déclarée libre par le projet Debian [1] sous certaines conditions (notamment, l'absence de sections invariantes).
[^] # Re: Véritable nouvelle
Posté par Florent Bayle . En réponse à la dépêche Anthony Towns élu responsable du projet Debian. Évalué à 3.
Pour ceux que cela intéresse, cette licence a été déclarée libre par le projet Debian [1] sous certaines conditions (notamment, l'absence de sections invariantes).
[1] : http://lists.debian.org/debian-announce/debian-announce-2006(...)