Si, et le logiciel devient alors GPL. Voir l'article 5.3.4.
Il n'est donc plus sous CeCILL. CQFD.
Le grand truc qui rend la GPL « valide » en france est que si l'utilisateur déclare que la GPL n'est pas valide, le droit d'auteur par défaut s'applique, c'est à dire que tu perds des droits et n'en gagne pas au final (arrêtez-moi si je dis des conneries, je ne suis pas juriste).
[^] # Re: troll warning
Posté par Antoine . En réponse à la dépêche Disparition de M. Gilles KAHN, Président de l'INRIA, membre de l'Académie des Sciences. Évalué à 2.
Il n'est donc plus sous CeCILL. CQFD.
Le grand truc qui rend la GPL « valide » en france est que si l'utilisateur déclare que la GPL n'est pas valide, le droit d'auteur par défaut s'applique, c'est à dire que tu perds des droits et n'en gagne pas au final (arrêtez-moi si je dis des conneries, je ne suis pas juriste).
Tout à fait !
http://www.libroscope.org/La-GPL-est-elle-un-contrat-On-s-en