> 1) il y a quand même 2 cas différents : genre les graphiques de
> warcraft II dont le copyright appartient à Blizard, et les mots d'un
> dictionnaires, qui ne peuvent appartenir à personne.
Ça n'est pas la question. Tes deux cas sont protégés, même si c'est pour des raisons différentes.
Dans le cas des bases géographique, c'est du 2nd qu'on se rapproche le plus, mais ça ne change rien au fait que la base de Route66 n'est pas librement rediffusable (ni tel quel, ni dans aucune forme dérivée de manière automatique). Elle est protégé en tant que base de données, de collection de liens entre des éléments qui pourtant individuellement peuvent ne pas être appropriables, un peu comme une mélodie lie des notes de la gamme, ou un dictionnaire des mots de la langue. (Enfin, sauf que les analogies ayant leurs limites et faiblesses, le législateur a vraiment caractérisé le cas des bases de données dans le droit, donc c'est moins flou que ça. Ça apporte quelques nuances, mais l'idée est là ceci dit.)
Et quant à l'intéropérabilité, puisque c'était quand même ça le point 1), bah elle n'a rien à voir là dedans : elle n'affaiblit pas plus la protection des bases de données que celle de n'importe quelle autre type d'oeuvre protegé par le droit d'auteur et les droits voisins. Bref, off topic dans cette discussion à mon avis.
[^] # Re: Pas seulement sur Paris.
Posté par tgl . En réponse à la dépêche Conférence "Un Point C'est Tout" à Paris. Évalué à 2.
> warcraft II dont le copyright appartient à Blizard, et les mots d'un
> dictionnaires, qui ne peuvent appartenir à personne.
Ça n'est pas la question. Tes deux cas sont protégés, même si c'est pour des raisons différentes.
Dans le cas des bases géographique, c'est du 2nd qu'on se rapproche le plus, mais ça ne change rien au fait que la base de Route66 n'est pas librement rediffusable (ni tel quel, ni dans aucune forme dérivée de manière automatique). Elle est protégé en tant que base de données, de collection de liens entre des éléments qui pourtant individuellement peuvent ne pas être appropriables, un peu comme une mélodie lie des notes de la gamme, ou un dictionnaire des mots de la langue. (Enfin, sauf que les analogies ayant leurs limites et faiblesses, le législateur a vraiment caractérisé le cas des bases de données dans le droit, donc c'est moins flou que ça. Ça apporte quelques nuances, mais l'idée est là ceci dit.)
Et quant à l'intéropérabilité, puisque c'était quand même ça le point 1), bah elle n'a rien à voir là dedans : elle n'affaiblit pas plus la protection des bases de données que celle de n'importe quelle autre type d'oeuvre protegé par le droit d'auteur et les droits voisins. Bref, off topic dans cette discussion à mon avis.