(question pour les juristes : un texte non-francophone peut-il être appliqué en France ?)
Pour la partie purement validitée du "droit d'auteur" / "copyright" la réponce est oui si le pays ou réside l'auteur as signé la convention de berne, les règles sont unifiés (Elles ne viennent pas le la license qui ne fait que les rapeller mais de la convention, donc pas besoin de traduction ou d'adaptation car c'est dejà la même chose)
Pour tout les autres détails par contre je n'en sait rien. Mon post avait juste pour but de mitiger le "il ne soit trop tard" car dans tout les cas les aquis de la convention de berne restent valident et on est nullement dans une situation de "public domain".
Leurs versions dans d'autres langues ne sont pas (encore?) reconnus par la foundation
Le problème n'as jamais été la langue mais les droits nationnaux. La fondation reconnais les traductions pour ce qu'elles sont : des traductions d'un texte de license nord américain s'appuyant sur le droit nord américain (Et donc potentiellement trompeuse si les personnes lisant un texte dans leur langue pensent que le texte est dans leur droit national).
[^] # Re: En langue de Beckham ... Et les cas concrets ?
Posté par Black Fox . En réponse à la dépêche Version 3 de la GPL : les coulisses de l'adoption. Évalué à 4.
Pour la partie purement validitée du "droit d'auteur" / "copyright" la réponce est oui si le pays ou réside l'auteur as signé la convention de berne, les règles sont unifiés (Elles ne viennent pas le la license qui ne fait que les rapeller mais de la convention, donc pas besoin de traduction ou d'adaptation car c'est dejà la même chose)
Pour tout les autres détails par contre je n'en sait rien. Mon post avait juste pour but de mitiger le "il ne soit trop tard" car dans tout les cas les aquis de la convention de berne restent valident et on est nullement dans une situation de "public domain".
Le problème n'as jamais été la langue mais les droits nationnaux. La fondation reconnais les traductions pour ce qu'elles sont : des traductions d'un texte de license nord américain s'appuyant sur le droit nord américain (Et donc potentiellement trompeuse si les personnes lisant un texte dans leur langue pensent que le texte est dans leur droit national).