J'ai cherché un peu dans les textes et je n'ai personnellement rien trouvé pour éclairer de manière officielle les buts initiaux des brevets. Il te faudra probablement fouiller les traités et accord internationnaux non récents et lire les préambules.
Par contre on peut procéder par élimination :
Il suffit de regarder la date de création du système et de se demande quelle était l'importance de la R&D à l'époque (c'était beaucoup plus de bonnes idées que des années de recherche) et si c'est réaliste de penser qu'à l'époque on voulait financer les R&D.
Je rappelle que le premier système de brevet date de Venise en 1400 et quelques. L'ile au nord de notre pays a mis le système ne place en 1600 et des poussières. La France a fait sa loi sur le sujet à peu près au moment de la révolution française.
À l'époque ? une R&D qui a du mal à se financer ? non, mais des secrets gardés de père en fils et protégés par des corporations très fortes .. et qui se perdent. Ça devrait remettre un peu tout ça en contexte.
Seconde constatation, si le but était simplement de financer la R&D en apportant un monopole, il n'y aurait aucune obligation de diffuser les méthodes et procédés avant la fin du brevet. Au contraire, si le but est uniquement de garantir un retour sur investissement, on a tout intérêt à ne détailler que le minimum à l'établissement du brevet et garder le procédé secret. Ici on va même jusqu'à encourager la description de "la meilleure implémentation". Pourquoi si ce n'est justement pour publier et diffuser le secret ?
D'ailleurs un procédé diffusé ne peut pas être déposé, même par son auteur. Si c'était pour financer la R&D, quel intérêt d'imposer le secret jusqu'au dépot ? C'est simplement que quelque chose de déjà connu n'a aucun intérêt à être favorisé si le but est ... la publication (et pas le financement)
Encore une constatation : en France le détenteur du brevet ce n'est pas l'inventeur, c'est le premier déposant. Pourquoi donc ? Si on parlait de financement de la R&D il serait logique de ne financer que celui à l'origine de la découverte ou de cette R&D. Inversement, si le but c'est d'inciter les gens à diffuser une information sinon secrête, alors ce qui importe c'est la personne qui accepte de diffuser, pas celle qui créé : un inventeur qui ne diffuse pas n'a aucune justification pour demander une compensation.
Ca ne donne pas la garantie qu'aurait un texe officiel, mais avec ce genre de réflexion et de preuve par l'exemple, je vois mal comment on peut douter que le brevet est une compensation contre la révélation d'un secret, et non un financement de la recherche.
Et c'est d'ailleurs un point très intéressant pour comprendre comment certains (des deux bords) essaient de nous mener en bateau sur les brevets. Peu importe le cout de R&D, peu importe si l'application est simple ou pas à mettre en oeuvre, l'important c'est que sa publication bénéficie au progrès technique, et dans ce cas la société peut se permettre d'attribuer un monopole temporaire pour inciter/compenser.
[^] # Re: Couvrir les coûts
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse à la dépêche Quelques réflexions autour des brevets logiciels. Évalué à 3.
Par contre on peut procéder par élimination :
Il suffit de regarder la date de création du système et de se demande quelle était l'importance de la R&D à l'époque (c'était beaucoup plus de bonnes idées que des années de recherche) et si c'est réaliste de penser qu'à l'époque on voulait financer les R&D.
Je rappelle que le premier système de brevet date de Venise en 1400 et quelques. L'ile au nord de notre pays a mis le système ne place en 1600 et des poussières. La France a fait sa loi sur le sujet à peu près au moment de la révolution française.
À l'époque ? une R&D qui a du mal à se financer ? non, mais des secrets gardés de père en fils et protégés par des corporations très fortes .. et qui se perdent. Ça devrait remettre un peu tout ça en contexte.
Seconde constatation, si le but était simplement de financer la R&D en apportant un monopole, il n'y aurait aucune obligation de diffuser les méthodes et procédés avant la fin du brevet. Au contraire, si le but est uniquement de garantir un retour sur investissement, on a tout intérêt à ne détailler que le minimum à l'établissement du brevet et garder le procédé secret. Ici on va même jusqu'à encourager la description de "la meilleure implémentation". Pourquoi si ce n'est justement pour publier et diffuser le secret ?
D'ailleurs un procédé diffusé ne peut pas être déposé, même par son auteur. Si c'était pour financer la R&D, quel intérêt d'imposer le secret jusqu'au dépot ? C'est simplement que quelque chose de déjà connu n'a aucun intérêt à être favorisé si le but est ... la publication (et pas le financement)
Encore une constatation : en France le détenteur du brevet ce n'est pas l'inventeur, c'est le premier déposant. Pourquoi donc ? Si on parlait de financement de la R&D il serait logique de ne financer que celui à l'origine de la découverte ou de cette R&D. Inversement, si le but c'est d'inciter les gens à diffuser une information sinon secrête, alors ce qui importe c'est la personne qui accepte de diffuser, pas celle qui créé : un inventeur qui ne diffuse pas n'a aucune justification pour demander une compensation.
Ca ne donne pas la garantie qu'aurait un texe officiel, mais avec ce genre de réflexion et de preuve par l'exemple, je vois mal comment on peut douter que le brevet est une compensation contre la révélation d'un secret, et non un financement de la recherche.
Et c'est d'ailleurs un point très intéressant pour comprendre comment certains (des deux bords) essaient de nous mener en bateau sur les brevets. Peu importe le cout de R&D, peu importe si l'application est simple ou pas à mettre en oeuvre, l'important c'est que sa publication bénéficie au progrès technique, et dans ce cas la société peut se permettre d'attribuer un monopole temporaire pour inciter/compenser.