étant donné qu'un brevet logiciel décrit un algorithme
et que cette description est dans le domaine publique,
je devrais avoir logiquement le droit de le dériver dans
une oeuvre copyrighté, non ? cela ne suffit-il pas a
faire comprendre qu'un logiciel n'est pas une invention
(mais un plan d'éxécution) ?
# les brevets logiciels s'auto-violent-ils ?
Posté par joss . En réponse à la dépêche Michel Rocard motive ses prochaines propositions d'amendements. Évalué à 0.
et que cette description est dans le domaine publique,
je devrais avoir logiquement le droit de le dériver dans
une oeuvre copyrighté, non ? cela ne suffit-il pas a
faire comprendre qu'un logiciel n'est pas une invention
(mais un plan d'éxécution) ?