...serait la suivante (ce n'est qu'une variante de ce qu'IBM propose) : au dépot du brevet, l'USPTO (resp. l'OEB) publie la finalité du brevet (style "méthode logicielle pour faire le café"), et permet pendant une période donnée à tout le monde de proposer des solutions (la recette logicielle qui permet de faire le café). Toutes les recette sont tenues secrètes, et ceux qui les proposent peuvent demander à ce que leur recette soit brevetée si elle est originale.
L'éventail de "recettes" permet :
- d'empêcher de dépôts de brevets sur une fonctionnalité (le but du brevet étant d'inventorier des solutions, pas des problèmes) ; on a eu un exemple récemment avec Sony qui a déposé un brevet sur une machine à envoyer des images, des sensations directement dans le cerveau pour remplacer l'écran et les enceintes dans les jeux video (et si on ajoute à ça le bruit et l'odeur, le gamer il devient fou), sachant que Sony n'a jamais fait de recherche sur le sujet ;
- de déterminer si le "problème" couvert par la demande de brevet est vraiment digne d'un dépot de brevet ;
- d'inventorier des solutions alternatives (brevetées ou publiques) à un problème donné, donc de diluer le monopole, et ça c'est bien en phase avec la constitution européenne qui préconise une concurrence libre et non faussée (et de trois pour les ceusses qui ont suivi ;*) ) ;
Avec un tel système (ou une variation, vous allez surement trouver des failles dans cette idée), les entreprises y réfléchiraient à deux fois avant de déposer une demande de brevet...
Après ça, qui paye quoi, quel brevets en sortent et que fait-on des recettes non brevetées, ça reste à définir.
# Une bonne méthode de "test de validité" d'un brevet...
Posté par RodZilla . En réponse à la dépêche IBM pour une réforme de la brevetabilité. Évalué à 7.
L'éventail de "recettes" permet :
- d'empêcher de dépôts de brevets sur une fonctionnalité (le but du brevet étant d'inventorier des solutions, pas des problèmes) ; on a eu un exemple récemment avec Sony qui a déposé un brevet sur une machine à envoyer des images, des sensations directement dans le cerveau pour remplacer l'écran et les enceintes dans les jeux video (et si on ajoute à ça le bruit et l'odeur, le gamer il devient fou), sachant que Sony n'a jamais fait de recherche sur le sujet ;
- de déterminer si le "problème" couvert par la demande de brevet est vraiment digne d'un dépot de brevet ;
- d'inventorier des solutions alternatives (brevetées ou publiques) à un problème donné, donc de diluer le monopole, et ça c'est bien en phase avec la constitution européenne qui préconise une concurrence libre et non faussée (et de trois pour les ceusses qui ont suivi ;*) ) ;
Avec un tel système (ou une variation, vous allez surement trouver des failles dans cette idée), les entreprises y réfléchiraient à deux fois avant de déposer une demande de brevet...
Après ça, qui paye quoi, quel brevets en sortent et que fait-on des recettes non brevetées, ça reste à définir.