Quand à la jurisprudence, comment se peut-il qu'un produit naturel puisse se prendre un brevet ?
Je suppose que le brevet a été déposé sur l'utilisation de la plante, mais comment est-il possible de déposer un brevet en une fois sur toutes les utilisations d'une plante ?
[^] # Re: principe actif fongicide toussa ...
Posté par Vincent Pelletier . En réponse à la dépêche 10 ans pour faire annuler un brevet par l'office européen des brevets. Évalué à 2.
(en) http://www.ayurveda-herbal-remedy.com/indian-herbs/azadirachta-indi(...)
Quand à la jurisprudence, comment se peut-il qu'un produit naturel puisse se prendre un brevet ?
Je suppose que le brevet a été déposé sur l'utilisation de la plante, mais comment est-il possible de déposer un brevet en une fois sur toutes les utilisations d'une plante ?