Sauf que quand tu dis qu'un alliage est un procédé technique de fabrication, tu peux aussi dire que le format mpeg est un procédé technique de restitution de la vidéo.
Stop ! Je n'ai pas dit que l'alliage était un procédé ! J'ai dit que le brevet porte sur le procédé, pas sur la composition de l'alliage.
De même pour le format, comme je le disais plus loin, un format n'est pas un procédé.
Quand tu dis que les formules chimiques ne sont pas brevetables mais qu'un procédé pour construire un arrangement précis de mollécules l'est .. quelle limite met tu entre la réaction chimique et l'effet obtenu par la réaction chimique ?
Mauvaise interprétation encore : le procédé permettant d'obtenir un composé chimique n'est pas la formule chimique, c'est la mise en 1⁄2uvre de celle-ci. P. ex, tu as peut-être fait du nylon au lycée (moi, oui ; en tout cas, c'est pour l'ex.). Le nylon a une formule chimique (zut, j'ai tout oublié ;o). Pour obtenir du nylon, il faut mélanger les bons produits, _de_la_bonne_façon_, et, il y a un _procédé_ pour en tirer un fil. Ce sont la façon et le procédé qui sont brevetables.
Par parrallèle pourquoi ne dis t'on pas que les algo mathématiques ne sont pas brevetables mais que les procédés pour construire un effet logiciel le sont ?
Parce qu'un « effet logiciel », ça ne veut rien dire (en tout cas pour moi, mais « trust me, I'm a doctor »). Et si tant est que cela puisse dire quelque chose, ce qui est logiciel est produit par des logiciels (si, si), donc ces procédés qui construiraient un effet logiciel seraient eux-mêmes des logiciels (tu peux remplacer logiciel par algorithme dans cette phrase, ou dans toute autre d'ailleurs).
Tu dis que le logiciel est un ensemble d'algorithmes mathématiques. Pourquoi ne dis tu pas que le procédé pour l'alliage est un ensemble de réactions chimiques et que les réactions chimiques ne sont pas brevetables ?
Les formules chimiques ne sont pas brevetables. Je le dis.
Tu pourras toujours réduire un procédé à un ensemble d'actions élémentaires et dire que ces actions élémentaires ne sont pas brevetables.
Non. Ce n'est pas une question d'élémentarité des actions. D'ailleurs, au passage, lorsque je dis qu'un logiciel est composé d'algorithmes, cela signifie simplement que l'algorithme principal qu'est le logiciel peut-être décomposé en sous-algorithmes (réutilisation d'algo connus, étudiés, etc.).
Le fait est qu'un logiciel de restitution vidéo (ce n'est qu'un exemple) n'a rien d'une application bête et méchante d'une formule mathématique connue.[...]
La non-brevetabilité des formules mathématiques n'a rien à voir avec le fait qu'elles sont connues, simples ou évidentes, mais parce qu'elles sont de « pures 1⁄2uvres de l'esprit » (termes juridiques), c'est-à-dire des idées. On ne brevette pas des idées (car on ne peut prouver que B n'a pas eu la même idée que A sans aucune influence de A), on brevette des _mises_en_1⁄2uvre_.
Pour la suite de l'argumentation de ton paragraphe, voir plus haut sur l'élémentarité.
Dans ton dernier paragraphe tu sembles dire que tout ce qui est logiciel tombe sous le sens, je ne suis pas d'accord.[...]
Je n'ai pas dit ça. Dans ce paragraphe, je dis que les propos de l'informatique sont les logiciels, qui sont de « pures 1⁄2uvres de l'esprit ». Encore une fois, la différence ne se situe pas au niveau de l'élémentarité ou de la simplicité mais de la _nature_ de ce qui est manipulé et de ce qui manipule.
Mouais, enfin le brevet c'est toujours sur un procédé, le procédé c'est toujours une oeuvre de l'esprit.
Pas sa mise en 1⁄2uvre. Elle fait participer de la matière. Les logiciels ne font participer que des symboles.
Note : c'est justement pour éviter ça qu'ont été créé les brevets.
Faux. Les brevets ont été créés pour protéger des savoir-faire (procédé), des « recettes » secrètes (en prenant « recette » dans le sens de procédé, pas de composition).
En disant ça tu donnes plutot un bon argument "pour" la brevetabilité des formats quand ils représentent une innovation techniques.
Non. Un format est une recette au sens de composition. Pour prendre un exemple externe, prenons le Coca Cola. La composition et la recette en sont secrètes, mais seule la recette est brevetable. La composition est gardée secrète car la recette serait facile à découvrir si on en avait les composants.
Maintenant, le problème du coca, c'est que la recette n'est pas bien compliquée (je suppose) : il doit suffire de mélanger les composants (à la rigueur un certain ordre peut être préféré, mais bon, il n'y a pas d'1⁄2ufs à battre de telle ou telle manière, à incorporer à telle ou telle température, etc.). Donc, breveter la recette mais distribuer la composition est un danger pour le monopole de la compagnie : on doit pouvoir trouver une recette différente qui donne le même résultat (recette qui serait d'ailleurs elle-même brevetable).
Dans tout ça je ne vois nul part un argument convaincant pour différencier le logiciel du reste. Le "c'est un logiciel" ou "c'est composé d'algo" n'en sont pas vraiment.
Un bon article paru sur un Linux Magazine à ce sujet c'est http://jjdj.free.fr/article/index.html(...)(...) . Il explique bien pourquoi l'exclusion actuelle est juste là pour éviter qu'on ne considère un logiciel comme technique "parce que c'est un logiciel", mais n'interdit pas du tout la brevetabilité du logiciel ou de quelque chose qui contient du logiciel si le brevet couvre l'effet obtenu par un procédé technique innovant (le procédé pouvant être logiciel ou pas, peu importe).
Ce que je trouve effectivement stupide mais c'est un compromis (« un compromis, c'est quand tout le monde perd »), ce qui rend le texte bancale à mon goût.
[^] # Re: Grrr
Posté par Sylvain Sauvage . En réponse à la dépêche La Commission refuse une nouvelle première lecture. Évalué à 2.
Stop ! Je n'ai pas dit que l'alliage était un procédé ! J'ai dit que le brevet porte sur le procédé, pas sur la composition de l'alliage.
De même pour le format, comme je le disais plus loin, un format n'est pas un procédé.
Mauvaise interprétation encore : le procédé permettant d'obtenir un composé chimique n'est pas la formule chimique, c'est la mise en 1⁄2uvre de celle-ci. P. ex, tu as peut-être fait du nylon au lycée (moi, oui ; en tout cas, c'est pour l'ex.). Le nylon a une formule chimique (zut, j'ai tout oublié ;o). Pour obtenir du nylon, il faut mélanger les bons produits, _de_la_bonne_façon_, et, il y a un _procédé_ pour en tirer un fil. Ce sont la façon et le procédé qui sont brevetables.
Parce qu'un « effet logiciel », ça ne veut rien dire (en tout cas pour moi, mais « trust me, I'm a doctor »). Et si tant est que cela puisse dire quelque chose, ce qui est logiciel est produit par des logiciels (si, si), donc ces procédés qui construiraient un effet logiciel seraient eux-mêmes des logiciels (tu peux remplacer logiciel par algorithme dans cette phrase, ou dans toute autre d'ailleurs).
Les formules chimiques ne sont pas brevetables. Je le dis.
Non. Ce n'est pas une question d'élémentarité des actions. D'ailleurs, au passage, lorsque je dis qu'un logiciel est composé d'algorithmes, cela signifie simplement que l'algorithme principal qu'est le logiciel peut-être décomposé en sous-algorithmes (réutilisation d'algo connus, étudiés, etc.).
La non-brevetabilité des formules mathématiques n'a rien à voir avec le fait qu'elles sont connues, simples ou évidentes, mais parce qu'elles sont de « pures 1⁄2uvres de l'esprit » (termes juridiques), c'est-à-dire des idées. On ne brevette pas des idées (car on ne peut prouver que B n'a pas eu la même idée que A sans aucune influence de A), on brevette des _mises_en_1⁄2uvre_.
Pour la suite de l'argumentation de ton paragraphe, voir plus haut sur l'élémentarité.
Je n'ai pas dit ça. Dans ce paragraphe, je dis que les propos de l'informatique sont les logiciels, qui sont de « pures 1⁄2uvres de l'esprit ». Encore une fois, la différence ne se situe pas au niveau de l'élémentarité ou de la simplicité mais de la _nature_ de ce qui est manipulé et de ce qui manipule.
Pas sa mise en 1⁄2uvre. Elle fait participer de la matière. Les logiciels ne font participer que des symboles.
Faux. Les brevets ont été créés pour protéger des savoir-faire (procédé), des « recettes » secrètes (en prenant « recette » dans le sens de procédé, pas de composition).
Non. Un format est une recette au sens de composition. Pour prendre un exemple externe, prenons le Coca Cola. La composition et la recette en sont secrètes, mais seule la recette est brevetable. La composition est gardée secrète car la recette serait facile à découvrir si on en avait les composants.
Maintenant, le problème du coca, c'est que la recette n'est pas bien compliquée (je suppose) : il doit suffire de mélanger les composants (à la rigueur un certain ordre peut être préféré, mais bon, il n'y a pas d'1⁄2ufs à battre de telle ou telle manière, à incorporer à telle ou telle température, etc.). Donc, breveter la recette mais distribuer la composition est un danger pour le monopole de la compagnie : on doit pouvoir trouver une recette différente qui donne le même résultat (recette qui serait d'ailleurs elle-même brevetable).
Je pense que si. J'espère que mes explications sont plus claires maintenant.
Sinon, tu as aussi http://wiki.ffii.org/index.cgi?Epue52filmFr(...) , p. ex.
Ce que je trouve effectivement stupide mais c'est un compromis (« un compromis, c'est quand tout le monde perd »), ce qui rend le texte bancale à mon goût.