Sauf que quand tu dis qu'un alliage est un procédé technique de fabrication, tu peux aussi dire que le format mpeg est un procédé technique de restitution de la vidéo.
Quand tu dis que les formules chimiques ne sont pas brevetables mais qu'un procédé pour construire un arrangement précis de mollécules l'est .. quelle limite met tu entre la réaction chimique et l'effet obtenu par la réaction chimique ?
Par parrallèle pourquoi ne dis t'on pas que les algo mathématiques ne sont pas brevetables mais que les procédés pour construire un effet logiciel le sont ?
Tu dis que le logiciel est un ensemble d'algorithmes mathématiques. Pourquoi ne dis tu pas que le procédé pour l'alliage est un ensemble de réactions chimiques et que les réactions chimiques ne sont pas brevetables ?
Tu pourras toujours réduire un procédé à un ensemble d'actions élémentaires et dire que ces actions élémentaires ne sont pas brevetables. Le fait est qu'un logiciel de restitution vidéo (ce n'est qu'un exemple) n'a rien d'une application bête et méchante d'une formule mathématique connue. C'est un peu plus complexe que ça, sinon ça fait longtemps qu'on aurait dépassé le mpeg2 partout. De la même manière qu'un procédé chimique est toujours composé simplement de réactions chimiques, qui en elles mêmes n'ont rien de brevetables. C'est lidée de les associer et de les concrétiser d'une certaine manière afin d'obtenir un effet qui est brevetable. Et cette phrase s'applique malheureusement aussi bien aux logiciels.
Dans ton dernier paragraphe tu sembles dire que tout ce qui est logiciel tombe sous le sens, je ne suis pas d'accord. Un logiciel de restitution vidéo avec la création de nouvelles techniques de compression c'est tout à fait une création, largement au même titre que qu'un procédé chimique. Tu affirmes mais tu n'as donné aucun argument sur le pourquoi ca devrait être différent simplement parce que c'est logiciel. Ou plutot si, un argument "c'est une pure oeuvre de l'esprit". Mouais, enfin le brevet c'est toujours sur un procédé, le procédé c'est toujours une oeuvre de l'esprit.
> Donc, breveter un format ne veut pas dire grand'chose. Par contre, l'on peut
> vouloir conserver son format secret, ne le diffuser que sous licence.
Note : c'est justement pour éviter ça qu'ont été créé les brevets. En disant ça tu donnes plutot un bon argument "pour" la brevetabilité des formats quand ils représentent une innovation techniques.
Je ne suis pas pour la brevetabilité des logiciels, pour des raisons qui tiennent plus à l'économie et aux dérives qu'autre chose. Je joue pas mal l'avocat du diable mais je suis sérieux. Dans tout ça je ne vois nul part un argument convaincant pour différencier le logiciel du reste. Le "c'est un logiciel" ou "c'est composé d'algo" n'en sont pas vraiment.
Un bon article paru sur un Linux Magazine à ce sujet c'est http://jjdj.free.fr/article/index.html(...) . Il explique bien pourquoi l'exclusion actuelle est juste là pour éviter qu'on ne considère un logiciel comme technique "parce que c'est un logiciel", mais n'interdit pas du tout la brevetabilité du logiciel ou de quelque chose qui contient du logiciel si le brevet couvre l'effet obtenu par un procédé technique innovant (le procédé pouvant être logiciel ou pas, peu importe).
[^] # Re: Grrr
Posté par Éric (site web personnel) . En réponse à la dépêche La Commission refuse une nouvelle première lecture. Évalué à 5.
Quand tu dis que les formules chimiques ne sont pas brevetables mais qu'un procédé pour construire un arrangement précis de mollécules l'est .. quelle limite met tu entre la réaction chimique et l'effet obtenu par la réaction chimique ?
Par parrallèle pourquoi ne dis t'on pas que les algo mathématiques ne sont pas brevetables mais que les procédés pour construire un effet logiciel le sont ?
Tu dis que le logiciel est un ensemble d'algorithmes mathématiques. Pourquoi ne dis tu pas que le procédé pour l'alliage est un ensemble de réactions chimiques et que les réactions chimiques ne sont pas brevetables ?
Tu pourras toujours réduire un procédé à un ensemble d'actions élémentaires et dire que ces actions élémentaires ne sont pas brevetables. Le fait est qu'un logiciel de restitution vidéo (ce n'est qu'un exemple) n'a rien d'une application bête et méchante d'une formule mathématique connue. C'est un peu plus complexe que ça, sinon ça fait longtemps qu'on aurait dépassé le mpeg2 partout. De la même manière qu'un procédé chimique est toujours composé simplement de réactions chimiques, qui en elles mêmes n'ont rien de brevetables. C'est lidée de les associer et de les concrétiser d'une certaine manière afin d'obtenir un effet qui est brevetable. Et cette phrase s'applique malheureusement aussi bien aux logiciels.
Dans ton dernier paragraphe tu sembles dire que tout ce qui est logiciel tombe sous le sens, je ne suis pas d'accord. Un logiciel de restitution vidéo avec la création de nouvelles techniques de compression c'est tout à fait une création, largement au même titre que qu'un procédé chimique. Tu affirmes mais tu n'as donné aucun argument sur le pourquoi ca devrait être différent simplement parce que c'est logiciel. Ou plutot si, un argument "c'est une pure oeuvre de l'esprit". Mouais, enfin le brevet c'est toujours sur un procédé, le procédé c'est toujours une oeuvre de l'esprit.
> Donc, breveter un format ne veut pas dire grand'chose. Par contre, l'on peut
> vouloir conserver son format secret, ne le diffuser que sous licence.
Note : c'est justement pour éviter ça qu'ont été créé les brevets. En disant ça tu donnes plutot un bon argument "pour" la brevetabilité des formats quand ils représentent une innovation techniques.
Je ne suis pas pour la brevetabilité des logiciels, pour des raisons qui tiennent plus à l'économie et aux dérives qu'autre chose. Je joue pas mal l'avocat du diable mais je suis sérieux. Dans tout ça je ne vois nul part un argument convaincant pour différencier le logiciel du reste. Le "c'est un logiciel" ou "c'est composé d'algo" n'en sont pas vraiment.
Un bon article paru sur un Linux Magazine à ce sujet c'est http://jjdj.free.fr/article/index.html(...) . Il explique bien pourquoi l'exclusion actuelle est juste là pour éviter qu'on ne considère un logiciel comme technique "parce que c'est un logiciel", mais n'interdit pas du tout la brevetabilité du logiciel ou de quelque chose qui contient du logiciel si le brevet couvre l'effet obtenu par un procédé technique innovant (le procédé pouvant être logiciel ou pas, peu importe).